technologie de l information et societe

• Accord entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT, agissant au nom du Conseil fédéral suisse et l'Association Internationale AAD (Participation de la Suisse au programme de recherche et de développement AAD)

... la Communauté, représentée par la DG Société de l'information et médias. . (3) Les Etats memb...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... inégalités, aussi bien entre sociétés qu'au sein de celles-ci. Si les pays industrialis�... des emplois, en particulier dans les technologies de l'environnement, les énergies renouvelabl...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... ou préjudiciables au transfert de technologie international. . Art. 6.2 Principes de base . 1. ... étatiques, y compris toute entreprise, société de fiducie («trust»), société de personne («p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... et de «transfert illégal de technologie», leur emploi est conforme à la Constitution. . Il... se rapporte à la protection de la société et de l'Etat contre des menaces qui émanent de la...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... chargée des sciences et de la technologie au cabinet du président (anciennement «Minister ... Société d'investissement liée à la faction ZANU-PF du go...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... chargée des sciences et de la technologie au cabinet du président (anciennement «Minister ... Société d'investissement liée à la faction ZANU-PF du go...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... chargée des sciences et de la technologie au cabinet du président (anciennement «Minister ... Société d'investissement liée à la faction ZANU-PF du go...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la Syrie

...Ministre des communications et de la technologie Sous son autorité, la liberté d'accès aux médi...Société de travaux publics sous le contrôle de Riyad Chal...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... chargée des sciences et de la technologie au cabinet du président (anciennement «Minister ... Société d'investissement liée à la faction ZANU-PF du go...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

... chargée des sciences et de la technologie au cabinet du président (anciennement «Minister ... Société d'investissement liée à la faction ZANU-PF du go...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique