technique de construction maison en bois

• Arrêt nº 1C 383/2010 de Ire Cour de Droit Public, 11 avril 2011

...contre. Département des constructions et des technologies de l'information du canton de ... de Versoix, sur laquelle est édifiée une maison d'habitation d'une surface au sol de 35 m2. Ce bie... cantonal des constructions et des techniques de l'information; ci-après: le Département canto..., la parcelle en cause se situant en zone de bois et forêts. Les juges cantonaux pouvaient donc, sa...

• Arrêt nº 1C 497/2010 de Ire Cour de Droit Public, 30 mai 2011

...Il s'agit d'un cabanon en bois, construit en 1953, comportant une galerie couvert... était régulièrement utilisé comme maison de week-end durant la belle saison. B. A.________ ... municipalité de Chardonne et au bureau technique intercommunal en exposant son intention de transfo... pas modifier l'affectation de la construction mais la remettre en état en respectant exactement...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...� être reformulé pour des questions de technique législative, mais rien ne change sur le plan mat�...-fonds non bâtis, les terrains et constructions, les installations et équipements et enfin les im... normes comptables) et de créations «maison». Les comptes consolidés doivent désormais être ... sous la raison de commerce Transport de bois SA. . Etant donné que les désignations purement ...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 221/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 3 mars 2008

... (zone 11) ainsi que dans la zone de constructions et d'installations publiques (zone 12). Par avis p... leur égard toutes les mesures que la technique et l'exploitation permettent et qui sont économiq... les grosses installations de chauffage à bois). Il est prévisible que la mise en place de ces m... de la parcelle n° 592, bâtie d'une maison, pourrait se révéler problématique au regard de...

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

.... p tions relatives à la construction des emballa. Les prescriptions de la SDR et de l'A... 8203 et au bénéfice d'une instruction technique sur véhicules transportant des modules carburant ...RC 75, Chemin du Bois de Bay2013Peney-Dessous (longueur 1,4 km). RC 75, ... allant de la route de Peney au lieu-dit «Maison Carrée» (longueur 1,2 km). 1, 2. uides est inter...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Arrêt nº 1C 9/2009 de Ire Cour de Droit Public, 24 mars 2009

... ainsi que l'autorisation de construire une maison familiale comprenant deux appartements sur la parc...110 du règlement de construction et de zones de la commune de Sierre, homologué pa..., les matériaux (maçonnerie et/ou bois), la pente et la couverture du toit, son unité ne...'elle est suffisante d'un point de vue technique et juridique pour accueillir tout le trafic de la ...

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2002)

... immobiliers» (transformations et constructions) N o 510.3200.001. 226 287 000. - Un crédit d'ou... et d'adaptation des installations techniques et des installations d'approvisionnement et d'éli... de l'arsenal n o 1 en cantonnement (maison B),. - transformation de l'arsenal n o 3 pour les... laisser apparaître l'imposante charpente en bois. Les petites fenêtres de façade des chambres ser...

• Feuille Fédérale num. 34, 28 août 2001
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... départements compétents sur le plan technique. 12 Objectif du rapport. En plus de l'exécution d... universitaire, les travaux de construction et d'agrandissement des immeubles destinés à la ... commandée par l'AFF auprès d'une maison externe en décembre 1998 a montré que le recours... sur le café, le cacao, le sucre, les bois tropicaux et le jute visent avant tout à promouvo...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... fonds d'archives consacré à la construction européenne. . Prestation(s) . subventionnée(s):... financière et de la Commission technique, deux instances composées chacune de deux personn...Bénéficiaire(s). final(aux): Maisons d'édition, organisateurs de manifestations cultur..., récupération de la chaleur, énergie du bois, capteurs solaires). . Bénéficiaire(s). final(a...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)

...Les locaux qui se trouvent dans la maison de Wattenwyl dans la ville de Berne et au manoir d... complète des installations techniques et des installations de sécurité,. - constructi... faits de panneaux crépis à ossature de bois et l'isolation ne correspond plus aux exigences ac...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica