technique de construction bois

• Ordonnance du DFE concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures

...1, al. 3) . Ecoles supérieures techniques . (ES techniques) . Ch. 1. Sont reconnues des fil...technique des bâtiments; e. technique du bois; f. informatique; g. agroalimentaire; h. géniee mécanique; i. médias; j. construction métallique; k. microtechnique; l. systèmes ind...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 2010
• Unique

• Arrêt nº 1C 383/2010 de Ire Cour de Droit Public, 11 avril 2011

...contre. Département des constructions et des technologies de l'information du canton de ... cantonal des constructions et des techniques de l'information; ci-après: le Département canto..., la parcelle en cause se situant en zone de bois et forêts. Les juges cantonaux pouvaient donc, sa...

• Arrêt nº 1C 107/2011 de Ire Cour de Droit Public, 5 septembre 2011

... zones et le règlement communal des constructions et des zones (ci-après: RCCZ), homologués par le... du géotextile n'était pas la seule technique permettant la consolidation des vignes aménagées... sèche ou de murs avec des caissons de bois complétés par des transplantations de mottes d'h...

• Rapport du Conseil fédéral sur l'effet des mesures de promotion des technologies environnementales pour les années 2002 à 2006

... industries classiques telles que la construction de machines ou l'industrie automobile. Ce sont sur... un degré de fonctionnement techniquement irréprochable. Le cas échéant, des études de f... - Electrofiltres pour les chauffages à bois . Malgré un budget relativement faible, l'OFEV jo...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 437/2010 de Ire Cour de Droit Public, 20 juillet 2011

... dessableur, un canal à ciel ouvert dans le bois de Finges, une galerie sous le Gorvetsch, un chât... de la galerie et le coût du dossier technique constitué en vue du renouvellement. B. Le 21 avri..., en tant qu'elle portait sur la construction de la passe à poissons prévue par le Conseil d'E...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... forestière et transformation du bois). . M . G46b Mar Mar Wai Epouse du Général de di...-colonel; Commandant de l'Institut technique gouvernemental. H6a Maung Maung Oo Chef de l'équi...Co.; Htoo Construction Co., d.d.n. 18.7.1964; carte d'identité n o MY...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE concernant les filières d'études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées

...Technique et technologies de l'information (Engineering and ...b. Architecture, construction et planification (Architecture, Construction and P...Technique du bois (Wood Engineering) Géomatique (Geomatics). c. Chi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 25 janvier 2011
• Unique

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... coopèrent afin d'identifier les techniques appropriées pour réduire à un niveau minimal ou... dans la planification et la construction d'équipements en vue de réduire à un niveau min...Scolopax rusticola Bécasse des bois Gallinago stenura Bécassine à queue pointue Gall...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 497/2010 de Ire Cour de Droit Public, 30 mai 2011

...Il s'agit d'un cabanon en bois, construit en 1953, comportant une galerie couvert... municipalité de Chardonne et au bureau technique intercommunal en exposant son intention de transfo... pas modifier l'affectation de la construction mais la remettre en état en respectant exactement...

• Arrêt nº 1C 403/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 juin 2010

... site de transformation et de valorisation du bois,. recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du ... l'aménagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recour... communal avait obtenu les préavis techniques sur le dossier et la synthèse des Services canton...