Technique culturale

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

...1.3.5 Progrès technique et structures 6073 . 1.3.6 Milieu rural 6076 . 1.3... des plants, l'assolement, la technique culturale, la date et le déroulement de la récolte, le sto...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.168/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 14 janvier 2004

Regeste Lärmschutz; Öffnungs- und Betriebszeiten einer öffentlichen Einrichtung (Jugend- und Kulturzentrum); Art. 11 und 25 USG. Beurteilungskriterien für Lärmimmissionen, die von einer öffentlichen Einrichtung ausgehen, bei Fehlen von Immissionsgrenzwerten in der Bundesgesetzgebung; Bestätigung der Rechtsprechung (E. 2.2). Prüfung der Öffnungs- und Betriebszeiten hinsichtlich der bundesrechtlichen Anforderungen an die Emissionsbegrenzung bei neuen Anlagen (E. 2.3-2.4). **************************************** Regeste Protection contre le bruit; horaire d'exploitation d'un établissement public (centre de la jeunesse et de la culture); art. 11 et 25 LPE. Critères pour l'évaluation des immissions de bruit d'un établissement public, en l'absence de valeurs limites d'exposition dans la lé...

... la mesure que permettent l'état de la technique et les conditions d'exploitation, et pour autant q...

• Ordinanza contro l'inquinamento delle acque con liquidi nocivi (Oliq)

...14 Exigences déterminant la valeur culturale et d'utilisation Les exigences déterminant la val... emploient un personnel administratif et technique qualifié; b. ont accès à l'équipement permetta...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 34, 1 septembre 1998
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...d. conservare il patrimonio culturale. . 2 Esso fornisce pure il proprio contributo ne...) pouvant prouver leur collaboration technique avec un médecin spécialisé en génétique médi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Legge federale sul servizio civile sostitutivo (Legge sul servizio civile, LSC)

...d. conservare il patrimonio culturale. . 2 Esso fornisce pure il proprio contributo nell...) pouvant prouver leur collaboration technique avec un médecin spécialisé en génétique médi...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 50, 22 décembre 2003
• Singoli
• Legge

• Il ruolo del Consiglio federale e dell'amministrazione federale nell'ambito della crisi Swissair. Rapporto delle Commissione della gestione del Consiglio degli Stati

... erano tre: l'integrazione personale e culturale dei collaboratori di Swissair e di Crossair, l'imp... 2.2 Indications au sujet des exigences techniques et opérationnelles. 2.3 Indications sur la capac...

• Foglio Federale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Requête PRO HELVETIA 2000

... l'Antenne de Genève et le Centro Culturale Svizzero à Milan. Les moyens engagés dans les di...aujourd'hui, où les mutations techniques et économiques sont à couper le souffle, la cré...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de la Convention internationale révisée pour la protection des obtentions végétales et la modification de la loi sur la protection des variétés

... premier lieu axé sur les inventions techniques. En Suisse, par contre, la revendication formulée... amélioration sur le plan de la valeur culturale et d'utilisation par rapport aux variétés connue...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapporto sui trattati internazionali conclusi nel 2007

... naturali comuni e del patrimonio culturale nella regione del delta della Neretva. . B. Il pr... (Agence de l'aide à la coopération technique et au développement), che applica strumenti dell'...

• Foglio Federale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... culturel suisse de Paris, le Centro Culturale Svizzero de Milan et les bureaux délocalisés 20 ... considérations économiques et des techniques reprises de la gestion et de l'organisation. La cu...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica