taxi lyon

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8 documents pour taxi lyon

- Arrêt nº 9C 486/2010 de IIe Cour de Droit Social, 25 novembre 2010
... genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. intimé. Objet. Assurance-inval...S.________ travaillait comme chauffeur de taxi à titre indépendant. Victime d'un accident le 10...
- Arrêt nº 9C 606/2009 de Tribunal Fédéral, 29 janvier 2010
...rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. D.________,..., a travaillé en qualité de chauffeur de taxi jusqu'au mois de décembre 2000. Souffrant princip...
- Rapport au Conseil national sur les élections au Conseil national pour la 46e législature
...2'024. 19 Hauenstein Kurt 1940 Taxi-Unternehmer Birmensdorf Birmensdorf 2'007. 20 Nie... 11 Kaufmann Lyonel 1962 Enseignant Reiden Corseaux 11'279. 12 Alleyn...
- Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
- Seccion Unica

- Arrêt nº 9C 361/2008 de IIe Cour de Droit Social, 9 février 2009
... genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. O.________,... activité légère (gardien, chauffeur de taxi, huissier) depuis le 26 mars 2001 (rapports du 19 ...
- Arrêt nº I 1082/06 de IIe Cour de Droit Social, 24 septembre 2007
...Office cantonal AI Genève, 97, rue de Lyon, 1203 Genève,. intimé. Objet. Assurance-invalidi..., a exercé la profession de chauffeur de taxi indépendant jusqu'au 20 avril 2004, date à laque...
- Rapporto al Consiglio nazionale sulle elezioni del Consiglio nazionale per la 46a legislatura
...2'024. 19 Hauenstein Kurt 1940 Taxi-Unternehmer Birmensdorf Birmensdorf 2'007. 20 Nie... 11 Kaufmann Lyonel 1962 Enseignant Reiden Corseaux 11'279. 12 Alleyn...
- Foglio Federale num. 48, 7 décembre 1999
- Seccion Unica
- Arrêt nº I 224/02 de IIe Cour de Droit Social, 2 juin 2003
...Office cantonal AI Genève, 97, rue de Lyon, 1203 Genève, intimé. Instance précédente. Com... d'un kiosque de journaux, chauffeur de taxi ou gardien d'un immeuble. Dans un projet de décis...
- Arrêt nº I 660/06 de IIe Cour de Droit Social, 7 septembre 2007
...Office cantonal AI Genève, 97, rue de Lyon, 1203 Genève,. intimé. Objet. Assurance-invalidi... d'exercer la profession de chauffeur de taxi sont d'ailleurs infirmés par le certificat médic...