taux de conversion livre euro

• Initiative parlementaire. Réglementation du prix du livre. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil national

...5 Relation avec le droit européen 3687 . 6 Bases légales 3687 . 6.1 Constitutionnal... aux éditeurs allemands une tabelle de conversion que le Surveillant des prix contrôlait et approuv... était adaptée - en cas de hausse du taux de change sur proposition de la branche, dans le c...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

... marché monétaire par la modification du taux des réserves minimales, remplacées depuis l...1.1.2 L'intégration monétaire européenne. Après avoir réalisé, au cours du 1 er semestr...La livre anglaise et la lire italienne ont également subi ...�ance, les obligations résultant de la conversion de créances inscrites au livre de la dette. Pour ...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... suite au rejet de l'Espace Economique Européen (EEE), le 6 décembre 1992. Nous attendons deux ch..., les transporteurs suisses pourront se livrer au grand cabotage, c'est-à-dire transporter des m... la croissance économique, l'évolution des taux d'intérêt ou le marché du travail. Selon une es... à 330 francs et que le taux de conversion utilisé serait basé sur le cours moyen des douze...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... suivantes: La Communauté économique européenne, la République d'Autriche, la République de Finl... indiquer que les marchandises seront livrées à un destinataire agréé. . Numéro d'identifica... de naître calculé sur la base des taux les plus élevés, y compris ceux des droits à l'... est calculée sur la base des taux de conversion en vigueur le premier jour ouvrable du mois d'octo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...Le fromage n'est admis au taux convenu que si l'emballage de chaque morceau indiq...- Livre des semences du DFEP du 6 juin 1974, modifiée en ... produits dans le cadre de la conversion vers l'agriculture biologique. Appendice 1. Accord...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Evaluation globale: En tant que siège européen des Nations Unies, la Suisse et plus particulière...: Sur demande motivée, un prêt à taux préférentiel peut être accordé à l'occasion d...Le renouvellement des stocks de livres et du matériel d'animation pour les bibliothèque... charges financières exceptionnelles, conversion de dettes pour diminuer la charge d'intérêts . B...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant des mesures destinées à résorber les découverts dans la prévoyance professionnelle

... des placements, évolution défavorable des taux de change). Afin d'élargir la marge de manoeuvre,... de la directive 2003/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 juin 2003 concernant les activi... complétant le Code civil suisse (livre cinquième: droit des obligations) 19 pour l'enco...Le taux de conversion du capital accumulé en une rente de vieillesse à...

• Feuille Fédérale num. 39, 7 octobre 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe». . Nouveaux défis (ch. 2) . Ces dernières décen...Conformément à ces dernières, le taux de retenue fiscale est passé de 15 à 20 % le 1er..., dans le cadre d'une action civile, de livrer les noms de 52 000 titulaires de comptes (voir ch....�duction dans les pays industrialisés; conversion aux énergies non fossiles; soutien technologique ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

..., pièces de rechange et outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un ... Taux MFN concession . Taux AELE . ex1106. Farines, sem... produits dans le cadre de la conversion vers l'agriculture biologique. Convention institua...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...L'Union européenne, l'Islande, la Principauté de Liechtenstein, le R..., pièces de rechange et outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un ...a) un taux de 4 % de taxation douanière sera retenu en ce qu... inférieur le montant résultant de la conversion dans sa monnaie nationale d'un montant exprimé en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique