taux de change dollar euro

• Message relatif au nouveau régime financier

... ainsi que l'arrêté fédéral sur le taux spécial de la taxe sur la valeur ajoutée pour le... de la législation d'exécution, le changement de système devait ensuite être proposé. Le proj...L'USAM a fait référence à l'Union européenne, dont plusieurs pays appliquent à l'heure actuell... aux fluctuations du franc suisse face au dollar ou à l'euro ainsi qu'aux aléas des cycles écono...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport du 1er mars 2000 sur le Programme de la législature 1999-2003

... par la dynamique de l'intégration européenne et mondiale, et par les formes supranationale... de l'UE entraîneront des changements considérables qui toucheront directement notre pa...La longévité accrue oblige à abaisser le taux de conversion. Cette mesure est au centre du messa...Taux de change. - Dollar 1,50 1,50 1,50 1,50. - Euro 1,60 1,60 1,60 1,60. ...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 262/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 23 septembre 2008

... des marchandises qu'il payait en dollars (USD) et revendait à des clients qui réglaient een euros (EUR). Il était donc exposé à un risque de chan... 2003, générant ainsi une perte de change de EUR 164'512.57. A.f L'opération d'achat/vente ...�e par le paiement de la différence entre le taux de change de l'achat à terme et le taux au jour d...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...Par contre, en Europe continentale, où plusieurs grandes économies ét... avec une expansion d'environ 1,5 %, soit un taux de croissance proche de son potentiel à long term... la politique d'immigration suisse, un changement de paradigmes, par lequel les différents instrume..., l'appréciation de l'euro par rapport au dollar étouffe en partie les impulsions de la conjonctur...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...�ricaines, la relance gagnera du terrain en Europe et soutiendra plus largement la conjoncture qui se... encore rester très modeste en 2003 avec un taux de 2,2 %. Ce n'est qu'en 2004 que les économies d...Le rapide changement économique portait également en lui le germe du ... boursiers et un net recul du cours du dollar. En automne 2002, il est devenu clair que la crois...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., l'économie suisse a atteint en 2000 un taux de croissance de 3,3 %, le plus élevé depuis une... croissance a continué à s'accélérer en Europe. Dans la zone OCDE, la croissance de l'économie s... l'économie mondiale et aux relations de change favorables, l'essor des exportations a continué a... un volume commercial de 5470 milliards de dollars de marchandises et de 1350 milliards de dollars de...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

...1.5 Rapports avec le droit européen 1448 . 1.5.1 Directive concernant l'exercice de ce...Si de nombreux changements d'imposent, l'économie redoute aussi plus que tou...A partir d'un certain taux de participation, tout changement de propriétaire... pratique, il n'y a guère que l'euro et le dollar américain qui entrent en ligne de compte. Le reco...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

... marché monétaire par la modification du taux des réserves minimales, remplacées depuis l...'origine un système de parités de taux de change fixes, mais ajustables. Les parités des principal...�néral établies par rapport à l'or ou au dollar américain. Les pays membres obtenaient une stabil...1.1.2 L'intégration monétaire européenne. Après avoir réalisé, au cours du 1 er semestr...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5C.40/2004 de IIe Cour de Droit Civil, 5 mai 2004

... le mois de juillet 2002, le cours du dollar - monnaie dans laquelle son salaire est acquitté - a chuté par rapport à l'euro et au franc suisse, devises en lesquelles il paye ... son salaire et de ses charges en raison du taux de change appliqué par la Chambre civile, à savo...

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

... des 250 person-nes qui est utilisée en Europe pour délimiter les PME. Ces grandes entreprises r...3.2.2 Fermetures d'entreprises et taux de survie 5516 . 3.2.3 Enquête GEM 5516 . 3.2.4 L...Ces changements impliquent notamment d'entrer sur des marchés ém... limite est fixée à 0,5 ou 1 million de dollars américains. . Thèse 6: Les business angels inves...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica