taux d escompte banque du canada

• Message concernant la loi sur les étrangers

... se traduisirent par une nette diminution des taux d'accroissement. En 1970, le Conseil fédéral rem... d'admission anglo-saxons (Etats-Unis, Canada, Australie), une autorisation ne sera accordée qu... de la sécurité intérieure, comme une banque de données sur les «hooligans». Les disposition...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

... marché monétaire par la modification du taux des réserves minimales, remplacées depuis l... remplir les exigences de la Banque du Canada relatives à la gestion et au contrôle du risque....

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

...2003 P 02.3663 Taxe sur la valeur ajoutée. Taux réduit pour l'information scientifique sous forme... systématique des prestations des banques et des assurances qui soit transposable dans la... pays membres de l'OCDE sont les suivants: Canada, Mexique, États-Unis d'Amérique, Australie, Japo...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2

...-échange entre les Etats de l'AELE et le Canada. Les relations de l'Association avec les pays du b...Taux de chômage. 1.7. - 1.6. 5.2. 2.1. 1.0. 3.9. ... internationales telles que la Banque mondiale, le FMI, l'OCDE, l'ONU et ses agences sp�...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... politique des Suisses de l'étranger, les banques, la jeunesse, la culture, les médias, le sport, l...: Sur demande motivée, un prêt à taux préférentiel peut être accordé à l'occasion d...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... en Europe, aux Etats-Unis, au Canada et en Australie (cf. annexe A2 tableau 1). Plus de...Le taux moyen des organes (pris dans leur ensemble) contin... dans ce qu'il est convenu d'appeler les «banques d'os». Enfin, les osselets de l'oreille interne, ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

...Le Système d'information Schengen (SIS), banque de données électronique dans lequel sont répert... d'une retenue d'impôt avec un taux s'accroissant: d'abord 15 %, puis 20 % et finale...Pour quelques pays tiers (par exemple, le Canada), la commission a arrêté une décision de porté...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral au Parlement sur les arrêtés fédéraux du 8 décembre 2008 concernant la continuation de la coopération au développement

... le coût réel d'une telle augmentation du taux de l'APD d'ici à 2015. C'est pourquoi le Conseil ... institutions internationales - ONU, FMI, Banque mondiale, OCDE, banques régionales de dévelop...La France, l'Allemagne, le Canada, le Japon et les Etats-Unis se situent sous la moy...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... encore rester très modeste en 2003 avec un taux de 2,2 %. Ce n'est qu'en 2004 que les économies d... international des parlementaires sur la Banque mondiale s'est tenue à Berne en mai. La Conféren... temps dans des négociations avec le Canada. Il est fait régulièrement le point de la situat...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

... de libre-échange entre l'AELE et le Canada est lui aussi entré en vigueur, le 1er juillet. D...Le Groupe de la Banque mondiale et les banques régionales de développem... l'intégration économique présentent des taux de croissance bien plus élevés que ceux qui sont...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica