Tarif voyageur

• Loi sur le transport de voyageurs (LTV)

...d. les tarifs. . Loi sur le transport de voyageurs RO 2009 . 4 D...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 46, 17 novembre 2009
• Unique
• Loi

• Règlement sanitaire international (2005)

... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... y avoir dans chaque Etat Partie qu'un seul tarif pour ces droits, qui tous: . a) sont conformes à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 5 juin 2007
• Unique
• R

• Vertrag zwischen dem Schweizerischen Bundesrat und der Regierung der Französischen Republik zur Ergänzung des Europäischen Übereinkommens vom 20. April 1959 über die Rechtshilfe in Strafsachen

... ou que cette interruption permette à un voyageur de changer d'avion pour prendre le prochain vol d... généraux et d'abonnements demi-tarif, qui sont utilisés en tout ou en partie lors de t...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 37, 19 septembre 2000
• Einzig
• Vertrag

• Ordonnance sur le transport de voyageurs (OTV)

.... 2 Les tarifs peuvent prévoir l'obligation pour le voyageur d'o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 1 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Loi fédérale sur le transport de voyageurs (Loi sur le transport de voyageurs, LTV) (Annexe 1)

... conforme aux dispositions légales et tarifaires; . b. le transport soit possible avec le personnel...

• Feuille Fédérale num. 16, 17 avril 2007
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur le transport de voyageurs (Loi sur le transport de voyageurs, LTV) (Annexe 1)

... conforme aux dispositions légales et tarifaires; . b. le transport est possible avec le personnel ...

• Feuille Fédérale num. 13, 31 mars 2009
• Seccion Unica

• Protocole d'amendement à la Convention internationale du 18 mai 1973 pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers

..., indépendamment de leur classement tarifaire normal ou du montant des droits et taxes dont elle...Chapitre 1 Voyageurs Chapitre 2 Trafic postal Chapitre 5 Envois de seco...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Protocole

• Loi fédérale sur le transport de voyageurs (Projet)

... conforme aux dispositions légales et tarifaires; . b. le transport soit possible avec le personnel...

• Feuille Fédérale num. 13, 5 avril 2005
• Seccion Unica

• Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)

... faisant l'objet d'une concession tarifaire au sens de l'art. 2 dans le commerce avec l'autre ... n'excédant pas 10 litres par voyageur, contenues dans ses bagages personnels;. b. les q...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance régissant la taxe sur la valeur ajoutée (OTVA)

... cette interruption permette à un voyageur de changer d'avion pour prendre un vol de corres... généraux et d'abonnements demi-tarif, qui sont utilisés en tout ou en partie lors de t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 22 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance