tarif routier de reference

• Ordonnance sur les émoluments de vérification et de contrôle en métrologie (Ordonnance sur les émoluments de vérification)

... suivante, les taux des émoluments et le tarif horaire à l'augmentation de l'indice suisse des p..., chambre de ionisation de référence, dispositifs électroniques, contrôle des fonctio...13 Instruments de mesure pour le trafic routier . Les émoluments de vérification sont les suivan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant Via sicura, le programme d'action de la Confédération visant à renforcer la sécurité routière

...au-delà du tarif des amendes d'ordre), le permis de conduire est de... l'âge de 4 ans révolus (le jour de référence étant le 31 juillet)». http://edudoc.ch/record/...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... mars Périodicité: annuelle; jour de référence: . 31 décembre. Milieux participant à l'enquêt... et en valeur d'après les positions du tarif des douanes suisses, ventilées par pays producteu... manuel durant 15 jours des trains routiers de marchandises y c. CR; exploitation des document...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

...4.2 Evolution de référence et réduction nécessaire 6758 . 4.3 Révisions pa... spécial pour la circulation routière . SKS Fondation pour la protection des consommateu... implique de supprimer les entraves (tarifaires et non tarifaires) au commerce, de créer un envir...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de 100 000 ou de 70 000 entrées de référence par région linguistique est pris en compte pour c... finances ainsi que les indemnités et les tarifs sont définis dans les statuts et les règlements....Ils concernent d'une part le trafic routier, mais d'autre part aussi le transport de marchandi...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

..., 0,2 point en dessous de la valeur de référence sans le PCO 2012-2013; le manque à gagner en ... plus ou moins équivalente en raison du tarif proportionnel de l'impôt. . Il en va différemmen...- contributions routières générales (0,4 milliard) . - contributions aux c...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2008. Extrait: Chapitre I

... également les dispositions non tarifaires qui entravent le commerce des biens avec l'étrang...'aviation suisse pour l'année de référence 2004 et présente plusieurs scénarios de dévelop... de cette mesure à la direction du tunnel routier du Gothard. Le projet d'installation pilote a ét�...

• Feuille Fédérale num. 13, 31 mars 2009
• Seccion Unica