tarif postal belgique

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5 documents pour tarif postal belgique

- Initiative parlementaire. Encouragement de la presse par une participation aux frais de distribution. Rapport de la Commission des institutions politiques du Conseil national
.... Les taxes postales préférentielles prévues par la loi sur la poste... en outre tenue de conserver le système tarifaire en vigueur. Au chapitre des nouveautés, il est d�...Ainsi, la Belgique, le Danemark, la Hongrie, l'Autriche, le Portugal ...
- Feuille Fédérale num. 10, 6 mars 2007
- Seccion Unica
- Règlement sanitaire international (2005)
... y avoir dans chaque Etat Partie qu'un seul tarif pour ces droits, qui tous: . a) sont conformes à ... transport ou dans un conteneur; «colis postal» s'entend d'un article ou paquet muni d'une adresse... 15 juin 2007 Bélarus 15 juin 2007 Belgique 15 juin 2007 Belize 15 juin 2007 Bénin 15 j...
- Initiative parlementaire. Encouragement de la presse par une participation aux frais de distribution. Rapport du 15 février 2007 de la Commission des institutions politiques du Conseil national. Avis du Conseil fédéral
... de la distance, le modèle tarifaire actuel étant maintenu. La Confédération versera...Seules la France et la Belgique connaissent encore un modèle comparable. Mais la ... le cadre de la Vue d'ensemble du marché postal de 2002 reste valable: la Poste est tenue de finan...
- Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
- Seccion Unica

- Rapport Europe 2006
... européenne des administrations postales et des télécommunications. cf. Confer. ch. Ch... extérieure et l'obligerait à adopter le tarif douanier extérieur de l'Union. La Suisse pourrait... la Belgique, l'Allemagne et l'Italie s'ajoutèrent en 1973 la ...
- Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux
...GATT General Agreement on Tariffs and Trade . Accord général sur les tarifs douan... l'Australie et le Brésil; la Suède, la Belgique et l'Irlande occuperaient les places 18 à 20, dev... puis, plus récemment, dans le secteur postal. D'autres exemples pourraient illustrer le lien é...
- Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
- Seccion Unica