Tarif postal

• Ordonnance relative aux émoluments liés au trafic des animaux (OEmol-TA)

... auriculaires frais de port en sus selon le tarif postal 1.50 . 8. Emoluments pour la consultatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux émoluments liés au trafic des animaux (OEmol-TA)

... des notifications d'abattages, selon les tarifs figurant en annexe. . 2 Un émolument de traitemen..., frais de port en sus selon le tarif postal 1.50 . 8. Emolument pour les consultations non gr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 4 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 643/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 24 mars 2010

...97 LTF et critique l'application du tarif de l'Ordre des avocats valaisans. 2.1 Les griefs c...par envoi postal, en se fondant sur un montant moyen, sans distingu...

• Ordonnance concernant les émoluments liés au trafic des animaux

... sur les marques auriculaires selon les tarifs figurant en annexe. 2 Les frais d'expédition sont..., frais de port en sus selon le tarif postal. 5. Emoluments pour les renseignements visés à...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
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• Ordonnance

• Vue d'ensemble de l'évolution future du marché postal en Suisse -Rapport du Conseil fédéral et Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'organisation de la Poste

... des journaux et des périodiques à un tarif préférentiel) et des transports publics. Quant a...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la statistique du commerce extérieur

...1, de la loi du 9 octobre 1986 sur le tarif des douanes1, . vu l'art. 5, al. 1, de la loi du 9... destinataire, son adresse avec le numéro postal d'acheminement et, si le destinataire et l'importa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
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• Ordinanza del DFI sulla promozione cinematografica (OPCin)

...I. L'annexe (tarif des taxes) à l'ordonnance du 22 août 1984 sur le...1.14 dans le trafic postal: 1.141 pour la vérification de colis postaux cont...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 18 février 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Code de procédure civile (CPC)

.... Art. 96 Tarif . Les cantons fixent le tarif des frais. . Code de... actes peuvent être notifiés par envoi postal normal. . Art. 139 Notification par voie électron...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIA)

... suivant l'échéance du délai (le timbre postal fait foi ou, en cas de remise personnelle, la date...Numéro du tarif Droit de douane par 100 kg brut [1]. Texte complé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Loi sur la poste (LPO) (Projet)

...a. service postal: la réception, la collecte, le tri, le transport ...garantir aux clients la transparence des tarifs; . b. permettre aux clients de les identifier comm...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
• Seccion Unica