tarif douanier au maroc

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

...44 du tarif des douanes31 et des autres bois tropicaux, des bo...44 du tarif douanier et des autres bois tropicaux, des bois de chêne (...'Algérie, l'Egypte, Israël, la Libye, le Maroc et la Tunisie. . 8. Céréales des genres Triticum...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Accord instituant le Centre consultatif sur la législation de l'OMC (avec annexes)

... en fonction de la nomenclature tarifaire figurant à l'Annexe IV du présent accord. 3. Le...1. Tout Etat ou territoire douanier distinct énuméré dans les Annexes I, II ou III ... 0,87 US$ 100 000 Malaisie 1,31 US$ 100 000 Maroc 0,16 US$ 100 000 Nigeria 0,20 US$ 100 000 Pakistan...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Accord instituant le Centre consultatif sur la législation de l'OMC (avec annexes)

... pays les moins avancés: Un pourcentage du tarif horaire (US$ 250) . Rabais Tarif horaire payable ....1. Tout Etat ou territoire douanier distinct énuméré dans les Annexes I, II ou III ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 8 février 2005
• Unique
• Accord

• Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord

... juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier communl . Code...Libye, le Maroc ou la Tunisie. . 8 Ecorce isolée de: . 2013 conif...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Décision

• Message concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Serbie et l'accord agricole entre la Suisse et la Serbie

....314.891), Macédoine (RS 0.632.315.201.1), Maroc (RS 0.632.315.491), Mexique (RS 0.632.315.631.1), ...), Turquie (RS 0.632.317.613), Union douanière d'Afrique australe (SACU: Afrique du Sud, Botswana...Le calendrier de démantèlement tarifaire de la Serbie correspond à celui de l'accord de st...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... administrative en matière douanière figurent à l'annexe D. . 13. L'art. 9 est rempla... et de Suisse 1 les préférences tarifaires figurant dans le tableau 1 de l'annexe Dbis; la No... Irlande. Israël. Italie. Luxembourg. Maroc. Pays-Bas. Nouvelle-Zélande Pologne. Portugal....

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

...2005 M 04.3618 Mesures relatives au tarif des douanes, Rapport annuel . (N 9.3.05, Commissio... la République de Corée et l'Union douanière d'Afrique australe (SACU) ont abouti. Celles avec ...Les accords conclus par l'AELE avec le Maroc (RS 0.632.315.491), le Liban et la Tunisie (FF 200...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...Art. 2 Concessions tarifaires. 1. L'annexe 1 du présent accord énumère les co... relevant du code NC 0406 du Tarif douanier commun. b) A l'exportation de la Communauté: Pour... Israël. Maroc. Nouvelle Zélande Norvège. Pologne. Républiq...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Décision no 1/2010 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Communauté européenne et la Conféderation suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... l'Algérie, l'Egypte, Israël, la Libye, le Maroc ou la Tunisie. . 8 Ecorce isolée de: . 2013 coni... juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun5. . Cod...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Message relatif à l'approbation de l'accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Suisse et le Japon ainsi que de l'accord de mise en uvre entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Japon

..., règles d'origine, procédures douanières, facilitation des échanges, élimination des obst...5.1.3 Obstacles non tarifaires au commerce 2453 . 5.2 Commerce des services 2453 ....314.891), Macédoine (RS 0.632.315.201.1), Maroc (RS 0.632.315.491), Mexique (RS 0.632.315.631.1), ...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica