tapis volant 1

• Arrêt nº 1A.13/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 24 juin 2005

..., de sorte que le sol, recouvert d'un tapis d'aiguilles de pin et de lierre, reçoit insuffisa... le Grand Capricorne ou le Lucarne Cerf-volant, mentionnés dans l'annexe 3 à l'OFo), et ils ne ...

• Message concernant l'aquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2000)

...Crédits en millions de fr. - 186 chars de grenadiers 2000, 1re série 990,0. - 12 s... contre des buts à l'arrêt, roulant et volant);. - protection balistique;. - capacité nocturne ... protection de l'équipage par le montage de tapis pare-éclats. - Montage d'une caméra de vision di...

• Feuille Fédérale num. 22, 6 juin 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.424/2004 de Cour de Droit Pénal, 16 février 2005

...Des éclaboussures de sang souillaient le tapis, le canapé et un mur. Y.________ lui a déclaré:... son véhicule, dont X.________ a pris le volant, alors qu'il ne disposait que du permis d'élève ...

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2006)

...424,0. 126,0. - Véhicule de commandement/transformation de ... compartiments de la troupe sont revêtus de tapis pare-éclats. Comme dans le char 87 Leopard et le ... de police aérienne contre des objectifs volant lentement et à basse altitude est une forme parti...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2006
• Seccion Unica