systeme monetaire international pdf

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses int�... généralement le domaine réservé du système onusien, tandis que les grandes impulsions en mati...FMI Fonds monétaire international . (International Monetary Fund - IMF...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi sur la Banque nationale

...99 Cst. relatif à la politique monétaire), il importe de procéder à des adaptations au ni... et assurer le bon fonctionnement de systèmes de paiement sans numéraire, à gérer les réserv... à la coopération monétaire internationale, est désormais mentionnée explicitement. Enfin, ...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la gestion par mandat de prestations et enveloppe budgétaire - Evaluation et suite de la procédure (Rapport d'évaluation GMEB 2009)

... la GMEB et ne voudraient pas revenir au système de gestion traditionnel; . - les départements con...L'analyse du contexte national et international montre que la gestion intégrée de l'administrati...Le Fonds monétaire international (FMI) étudie dans le cadre de ses a...

• Feuille Fédérale num. 47, 24 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2001 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... et la Norvège dans le cadre du Système généralisé des préférences (ch. 9.2.4 et anne...9.2.6 et annexes);. - Accord international de 2001 sur le café (ch. 9.2.7 et annexe);. - Acc... de l'instabilité financière et monétaire. Le Conseil général fera rapport à la cinquièm...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la Convention de l'UNESCO de 1970 et à la loi fédérale sur le transfert international des biens culturels (LTBC)

...Ils créent entre les Etats membres un système de protection et de collaboration censé compenser... à des mesures de politique monétaire, commerciale ou économique. Il n'en est rien: sel...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur l'évaluation de la politique européenne de la Suisse (en réponse au postulat Markwalder [09.3560] «Politique européenne. Evaluation, priorités, mesures immédiates et prochaines étapes d'intégration»)

..., en particulier dans le domaine monétaire, n'évoluent pas dans un sens défavorable à la S... 6621 . système fiscal suisse (augmentation de la TVA à 15 % au m... FMI Fonds monétaire international (International Monetary Fund . [IMF]). FRA Agence ...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2002)

...Défense aérienne 120. - Système d'autoprotection pour l'hélicoptère de transport...- contributions au soutien international à la paix et à la gestion des crises;. - sûret�... Union monétaire européenne 1,55 USA 2,8 1,75. Les estimations de ...

• Feuille Fédérale num. 31, 6 août 2002
• Seccion Unica

• Message concernant la Réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

... toutefois pas donner libre cours à 26 systèmes différents et non compatibles entre eux. Le légi... qui favorisent la répartition internationale du travail et intensifient la spécialisation. L'�... et la politique économique et monétaire 156 . 154 En ce qui concerne l'accord sur la lib...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• La Suisse au sein des institutions de Bretton Woods: bilan intermédiaire. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'intention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... des conseils d'administration du Fonds monétaire international (FMI) et de la Banque mondiale. La p... pauvres en capitaux et d'instaurer un système monétaire et financier international stable. Aujo...

• Feuille Fédérale num. 8, 2 mars 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport dégage trois défis fondam.... Troisième grand axe: consolider le système multilatéral (ch. 3.4) . Acteur relativement peti...Le présent rapport traite du Fonds monétaire international (ch. 3.4.2), de la Banque mondiale (...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica