Systeme monetaire international

• Nouveaux accords d'emprunt du Fonds monétaire international

... plus efficacement son rôle dans le système monétaire international, un certain nombre de pay...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 31 mai 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses int�... généralement le domaine réservé du système onusien, tandis que les grandes impulsions en mati...FMI Fonds monétaire international . (International Monetary Fund - IMF...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message concernant la poursuite de l'aide monétaire internationale (Arrêté sur l'aide monétaire, AAM)

... est tributaire de la stabilité du système financier et monétaire international. Ainsi que l...

• Feuille Fédérale num. 1, 6 janvier 2009
• Seccion Unica

• Nouveaux accords d'emprunt du Fonds monétaire international

... plus efficacement son rôle dans le système monétaire international, un certain nombre de pay...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'adhésion de la Suisse aux Nouveaux accords d'emprunt modifiés du Fonds monétaire international

... de crises présentant une menace pour le système monétaire et financier international. Dans le cad...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance portant modification d'ordonnances du Conseil fédéral en exécution de la loi fédérale sur l'aviation modifiée le 1er octobre 2010

...'exécuter ou de compléter le droit international. . 2 Ces règles d'exploitation s'appliquent en ...1152 . Titre précédant l'art. 77 . 52 Système de comptes rendus d'événements dans l'aviation .... tels qu'ils sont définis par le Fonds monétaire international par passager, . 2 RS 0.748.0 . 2. au...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Message concernant la contribution extraordinaire limitée dans le temps destinée à augmenter les ressources du Fonds monétaire international dans le cadre de l'aide monétaire internationale (Arrêté sur l'aide spéciale au FMI)

... significative à la consolidation du système financier mondial. De la sorte, elle fait non seul...

• Feuille Fédérale num. 21, 27 mai 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...11.2.2), . - l'accord international sur le cacao, 2010 (ch. 11.2.3 et appendices), . -... de principe des participants au système pan-euro-méditerranéen de l'origine d'inscrire ...ch. 6) . Le Fonds monétaire international (FMI) et le Conseil de stabilité fi...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... 2004, est la première convention internationale, et à ce jour la seule, à traiter de cybercrimin... la définition de l'accès indu à un système informatique (ce que l'on appelle le «piratage in... à des mesures de politique monétaire, commerciale ou économique. Toutefois, les docume...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

...'activité économique nationale et internationale. En dépit des interventions et des mesures de sou... de l'année sur le thème «L'OMC, le système commercial multilatéral et l'environnement écono... 6.1 Fonds monétaire international (FMI) 494 . 6.1.1 Etat de l'économi...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica