systeme informatique de gestion

• Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.366/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 4 novembre 2005

...Objet. contrat de gestion de fortune; responsabilité; dommages-intérêts,.... la banque par B.________ et utiliser le système informatique et le télécopieur de celle-ci. Ains...

• Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
• Unique

• Gestion moderne de la justice. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration (OPCA) à l'attention de la sous-commission élargie DFJP/tribunaux de la Commission de gestion du Conseil des Etats dans le cadre de l'inspection «Haute surveillance parlementaire sur la justice»

... modernes; un controlling global et un système étendu de gestion de la qualité n'en font pas pa... des instruments de gestion modernes (informatique, système comptable, gestion du personnel, informa...

• Feuille Fédérale num. 48, 3 décembre 2002
• Seccion Unica

• Règlement d'organisation de la Banque nationale suisse

... générale et sont en charge de la gestion des affaires dans leur département. . Art. 4 Sph�..., les opérations bancaires et l'informatique. . Art. 6, al. 1 . 1 La Révision interne est un i...f. il adopte les principes relatifs au système de contrôle interne et à la gestion des risques ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 12 juillet 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... généralement le domaine réservé du système onusien, tandis que les grandes impulsions en mati... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96... avec le Centre de services informatiques pour former le service Informatique DFAE. . - Les...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Règlement de la Commission de la caisse PUBLICA relatif au personnel de la Caisse fédérale de pensions PUBLICA (Règlement sur le personnel de PUBLICA)

... du personnel dans le processus de gestion de la qualité en l'invitant à faire des proposit... par une prime en nature définie dans le système de gestion de la qualité (QMS) interne de PUBLICA... PUBLICA exploite son propre système informatique de gestion du personnel; ce système contient des ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 30 décembre 2009
• Unique
• R

• Code des obligations (Droit de la société à responsabilité limitée; adaptation des droits de la société anonyme, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce) (CO)

... physiques qui exercent le droit à la gestion des affaires pour le compte d'associés qui sont d...3. s'il existe un système de contrôle interne. . 2 L'organe de révision ti... enregistrées sur un support informatique doivent être accessibles pendant une période de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 30 octobre 2007
• Unique
• Code

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

... relatives au pilotage et à la gestion de l'utilisation des technologies de l'information... l'intégrité et la disponibilité des systèmes de TIC, de même que la confidentialité, l'intég...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.29/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 5 avril 2005

...) est active dans le domaine de l'informatique. Elle s'est engagée à fournir à la Banque B._________ (ci-après: B.________) un système informatique de gestion bancaire, intitulé "Z.___...