Systeme informatique

• Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 15 février 2011
• Unique

• Armies Pursue the Digital Dream.

...The top-level layer is the Systemes d'Information pour le Commandement des Forces (SIC...Beneath this comes the Systeme Informatique Regimentaire (Sir) used to link HQ and support ele...

• Armada International
• Vol. 25 Num. 2, Avril 2001

• Convention sur la cybercriminalité

... permanente des réseaux informatiques; . préoccupés par le risque que les réseaux inf...'intégrité et à la disponibilité des systèmes informatiques, des réseaux et des données, ainsi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

... sur les infractions dans le domaine informatique sont entrées en vigueur le 1 er janvier 1995, sa... la définition de l'accès indu à un système informatique (ce que l'on appelle le «piratage in...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral portant approbation et mise en œuvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalité

...Art. 143bis . Accès indu à un système informatique . 1 Quiconque s'introduit sans droit,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Code de procédure civile (CPC)

..., le délai est respecté si le système informatique correspondant à l'adresse électroni...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 11 mai 2010
• Unique
• Code

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... économiques devraient utiliser le système de transit commun informatisé pour déposer les d... de l'information et de réseaux informatiques. . (3) Les dispositions relatives au régime de t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... de la capacité de fonctionnement du système de contrôle (vérification); . g. documenter les ... être établis à l'aide du système informatique Traces, dans la mesure où cela est exigé par l'a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Rapport 2008 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...'arrière-plan des discussions au sein du système des Nations Unies. . La 62e session de l'Assembl�... du Directeur général de l'informatique («Chief Information Technology Officer», CITO), ...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica