Systeme d information de gestion

• Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat (ISIS). Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
• Seccion Unica

• Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat ISIS. Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales du 21 juin 2010. Avis du Conseil fédéral

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les systèmes d'information de l'armée (OSIAr)

...Section 3 Système d'information Gestion de l'instruction . Art. 66a But et organe responsa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance concernant la protection des données personnelles du personnel de la Confédération (OPDC)

... l'introduction ou la modification d'un système d'information ou d'un fichier. . Art. 3 Conseils a...'UA A Toute l'administration fédérale 1 Gestion du personnel M2) Mutation en cas d'urgence techniq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Loi fédérale sur la protection de la population et sur la protection civile (LPPCi)

...43 . Chapitre 4 Systèmes d'alarme et de télématique, matériel . Art. 43,.... Art. 47 Gestion, contributions de remplacement . 1 Les cantons gè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... généralement le domaine réservé du système onusien, tandis que les grandes impulsions en mati... toutefois imposées dans le domaine de la gestion de fortunes transfrontière, et il est . 96...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le registre des accidents de la route (ORAR)

... à la mise en 0153uvre technique et à la gestion des droits d'accès; . c. au recoupement technique...c. les données du système d'information pour la gestion des routes et du tra...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 4 mai 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté fédéral portant approbation et mise en œuvre de l'échange de notes entre la Suisse et la Communauté européenne concernant la reprise de la directive 2008/51/CE modifiant la directive relative aux armes (Développement de l'acquis de Schengen)

... l'autorité cantonale compétente pour la gestion du système d'information (art. 32a, al. 2): . a. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2010
• Unique
• Arr

• Ordonnance sur le contrôle du trafic transfrontière de l'argent liquide

.... Art. 7 Système d'information Les communications faites en vertu d..., LD, le système d'information sert à la gestion des dossiers, au contrôle de gestion, à l'établ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 17 février 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

..., ainsi que l'intégration des deux systèmes d'information pour la sécurité extérieure et la...la Commission de gestion du Conseil national (CdG-N) a proposé que deux mo...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica