systeme d exploitation informatique

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

... avec un immeuble déterminé et que le système d'informations sera protégé contre les appels en... le registre foncier tenu par voie informatique (registre foncier informatisé), les données du g...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 246/2009 de IIe Cour de Droit Public, 22 mars 2010

..., Centre de services informatiques, CSI-DFJP, 3003 Berne. Objet. Surveillance par cha... les données à l'état brut issues du système informatique nécessitait une demi-heure à 300 fr...

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... de la capacité de fonctionnement du système de contrôle (vérification); . g. documenter les ... être établis à l'aide du système informatique Traces, dans la mesure où cela est exigé par l'a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
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• Ordonnance

• Ordonnance sur l'informatique et la télécommunication dans l'administration fédérale (Ordonnance sur l'informatique dans l'administration fédérale, OIAF)

... l'intégrité et la disponibilité des systèmes de TIC, de même que la confidentialité, l'intég...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
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• Ordonnance sur le système d'information du seco pour l'analyse des données du marché du travail (Ordonnance LAMDA)

... avec l'Office fédéral de l'informatique et de la télécommunication, l'exploitation du sy...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative au système d'information de l'Administration fédérale des douanes en matière d'affaires pénales

... de l'AFD, l'Office fédéral de l'informatique et des télécommunications (OFIT) est responsable...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 2 mai 2000
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• Ordonnance

• Ordonnance sur le système d'information EDAssist+

... système gèrent les systèmes informatiques, les bases de données et les applications. Ils pl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
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• Ordonnance sur le système d'information EDAssist+

... système gèrent les systèmes informatiques, les bases de données et les applications. Ils pl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
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• Ordonnance sur les systèmes d'information du Service de renseignement de la Confédération (OSI-SRC)

...h. «Module informatique P4». . 2 Les banques de données ci-après contie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
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