syrie visa

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23 documents pour syrie visa

- Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion
... renseignement en Syrie? 6527 . 8.11 Claude Covassi a-t-il été chargé d... LMSI Loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure, du 21.3.19...
- Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... politique extérieure prennent un nouveau visage. Les sujets débattus dans des forums multilatéra..., Philippines, Afrique du Sud, Sri Lanka, Syrie, Trinidad & Tobago, Venezuela) . G8 Groupe des hui...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1B 117/2009 de Ire Cour de Droit Public, 27 août 2009
..., les deux frères disposant d'une carte Visa sur ce compte. A.________ avait été condamné en... d'arme, et le refus d'extradition par la Syrie n'équivalait pas à un acquittement. Toutefois, i...

- Arrêt nº 1B 117/2009 de Ire Cour de Droit Public, 27 août 2009
..., les deux frères disposant d'une carte Visa sur ce compte. A.________ avait été condamné en... d'arme, et le refus d'extradition par la Syrie n'équivalait pas à un acquittement. Toutefois, i...
- Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone,
... und Auswanderung in den Weisungen Visa und Grenzkontrolle (VGK)2 für den Grenzübertritt... 1999 Suisse 28 août 2002 26 novembre 2002 Syrie 30 novembre 1999 A 28 février 2000 Tanzanie 6 d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 9 septembre 2003
- Unique
- Amendement
- Personalpolitik in den Karrierediensten und Organisation des Aussendienstes im Eidgenössischen Departement für auswärtige Angelegenheiten. Bericht der Geschäftsprüfungskommission des Nationalrates
... Schweiz, was eine Vervielfachung der Visagesuche zur Folge hat. Alle diese Entwicklungen haben die ... - Mbabane - - AMB - - -. Syrie. - Damas AMB AMB AMB - AMB AMB. - Alep - Ch. dé...
- Bundesblatt num. 13, 8 avril 2003
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009
..., Ouzbékistan, concernant un projet visant à améliorer . la gestion de l'eau utilisée à ... 2008 de l'UNRWA en Jordanie, en Syrie, au Liban et dans les territoires palestiniens occ...
- Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... le programme visant à renforcer la sécurité en Bosnie et. Herzégo... la Suisse, représentée par la DDC, et la Syrie, représentée par l'Administration générale pou...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure
...7.1.1 Mesures visant à lutter contre la prolifération de biens pouvan... la pression internationale exercée sur la Syrie à cause du rôle qu'elle a joué dans ce pays (r�...
- Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
- Seccion Unica
- Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007
... l'infrastructure locale visant à améliorer les conditions de. vie et à augmen... global 2007 de l'UNRWA en Jordanie, en Syrie,. au Liban et dans les Territoires palestiniens o...
- Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
- Seccion Unica

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