syrie jordanie

• Ordonnance sur l'état civil (OEC)

... l'état civil aux légations de Suisse en Syrie, en Jordanie et en Irak5. . 2 L'annexe 1 de l'ordo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Convention du 19 mai 1956 relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR)

...Adhésion (A) Entrée en vigueur. Jordanie 13 novembre 2008 A 11 février 2009 Malte 21 déceembre 2007 A 20 mars 2008 Syrie 10 septembre 2008 A 9 décembre 2008 . 1 La pré...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 576/2010 de Tribunal Fédéral, 25 janvier 2011

... faisait valoir qu'il était rentré de Jordanie et qu'il s'était constitué un domicile à B.____... pour un aller-retour en avion depuis la Syrie avec un séjour en Suisse le 19 juin 2006. Pour le...

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

... réfugiés de Palestine enregistrés en Jordanie, au Liban, en Syrie, en Cisjordanie et dans la Ban...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2006

... au budget global 2006 de l'UNRWA en Jordanie, en Syrie, au Liban et dans les territoires pales...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de l'aide humanitaire internationale de la Confédération

... la bande de Gaza, en Cisjordanie, en Jordanie, au Liban et en République arabe syrienne. La Sui...

• Feuille Fédérale num. 50, 19 décembre 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... 2008 de l'UNRWA en Jordanie, en Syrie, au Liban et dans les territoires palest...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Les attachés de défense. Rapport d'inspection de la Commission de gestion du Conseil national

...�néral, attaché de défense en Turquie, en Syrie, au Liban et en Iran (en fonction jusqu'au 31.12.2...Ankara Turquie* Irak, Jordanie, Liban, Syrie Belgrade Serbie-Monténégro Bulgari...

• Feuille Fédérale num. 43, 31 octobre 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... au budget global 2007 de l'UNRWA en Jordanie, en Syrie,. au Liban et dans les Territoires pale...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... de), Monténégro, République arabe de Syrie, Serbie, Slovénie, Turquie. . Mer Noire Arménie...Israël, Jordanie, Kazakhstan, Koweït, Liban, Oman, Ouzbékistan, Q...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique