Sylviculture durable

• Ordonnance sur la protection des prairies et pâturages secs d'importance nationale (Ordonnance sur les prairies sèches, OPPS)

... respect d'une agriculture et d'une sylviculture durables. . Art. 2 Inventaire fédéral . L'invent...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• 99. Message concernant l'adhésion de la Suisse au Centre international pour l'agriculture et les sciences biologiques (Centre for Agriculture and Bioscience International-CABI)

... les domaines de l'agriculture, de la sylviculture, de la santé et de la gestion durable des ressour...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 71/03 de IIe Cour de Droit Social, 22 janvier 2004

... des travaux de force comme dans la sylviculture dont s'occupait l'intéressé n'étaient plus guè... pour une longue période ou de manière durable. En effet, on ne saurait faire abstraction du rapp...

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

...�s à l'eau et à assurer un environnement durable. Grâce aux contributions mentionnées, la Suisse ...�canismes destinés à promouvoir une sylviculture durable et le reboisement des forêts dans le ...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

...- les exigences minimales d'une sylviculture proche de la nature, quel que soit le statut prior... l'aspect écologique du développement durable par l'utilisation du bois ou d'autres affectations...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les forêts (Projet)

... qu'elle puisse remplir pleinement et durablement ses fonctions (développement durable). . 2 La ges... remplir les exigences de base d'une sylviculture proche de la nature, notamment: . a. de privilégi...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... dans leurs stratégies de développement durable, selon qu'il convient. . Art. 8 Inscription de sub..., y compris aquaculture et sylviculture; iii) biotes (biodiversité); iv) aspects écono...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Constitution du canton de Zurich

... futures, ils assurent un développement durable sur les plans écologique, économique et social. ... secteurs de l'agriculture et de la sylviculture soient exploités dans la perspective d'un dévelo...

• Feuille Fédérale num. 1, 10 janvier 2006
• Seccion Unica

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... Programme d'action pour le développement durable des petits Etats insulaires en développement, ado..., y compris aquaculture et sylviculture;. iii) biotes (biodiversité);. iv) aspects éco...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Convention sur l'Institut européen des forêts

... du Sommet mondial sur le développement durable, . reconnaissant les progrès et les résultats ob... pour contribuer à l'étude de la sylviculture, des forêts et de la conservation des forêts à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 27 avril 2011
• Unique