sylviculture de montagne

• Message relatif à la ratification des protocoles de la Convention sur la protection des Alpes (Convention alpine)

... durable», «Agriculture de montagne», «Protection de la nature et entretien des paysag... incombent à l'agriculture et à la sylviculture, ainsi que les principes régissant les atteintes ...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... de l'eau, développement des régions de montagne, sylviculture et agriculture, réserves naturelles...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... développement durable des régions de montagne. 3.2 Rôle et responsabilité des principaux acteu...Un soutien est aussi apporté à la sylviculture communautaire locale. Dans la région du Mékong, ...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...de montagne, sylviculture et agriculture, réserves naturelles...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Protocole d'application de la convention alpine de 1991 dans le domaine des forêts de montagne

... forestier - Dans la mesure où une sylviculture respectueuse de la nature et visant notamment à p...

• Feuille Fédérale num. 15, 16 avril 2002
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... des éleveurs de bétail en région de montagne, aide aux exploitations). Dans le présent rapport... constitué des domaines suivants: la sylviculture, la chasse et la pêche, le tourisme, l'industrie,...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

...- les exigences minimales d'une sylviculture proche de la nature, quel que soit le statut prior...: la croissance de l'aire forestière en montagne, consécutive à l'abandon de l'exploitation agric...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Message relatif au programme pluriannuel de la Confédération 2008 à 2015 concernant la mise en uvre de la nouvelle politique régionale (NPR) et son financement

... les ressources propres aux régions de montagne et à l'espace rural en général, à savoir le se...Dans la sylviculture et l'industrie du bois, pour accroître la valeur ...

• Feuille Fédérale num. 15, 10 avril 2007
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Extraction de pierre naturelle et limpmin. Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil national

... fait déjà dans l'agriculture, la sylviculture ou la pêche professionnelle. L'initiative a été... aux investissements dans les régions de montagne (LIM; RS 901.1) . La LIM a notamment pour but de c...

• Feuille Fédérale num. 8, 28 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

... régional des voyageurs et de la sylviculture ainsi que la suppression du programme SuisseEnergi..., sont autorisés dans trois cantons de montagne. Ils seront achevés en 2006. La proposition impli...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica