Sylviculture

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

... le soutien à l'agriculture et à la sylviculture; . f. la mensuration officielle; . g. le droit des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

...Groupe 2: agriculture, sylviculture, extraction de pierre de taille naturelle, pêche ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 383/2010 de Ire Cour de Droit Public, 11 avril 2011

... tenir compte des exigences d'une sylviculture proche de la nature. La notion d'arrosage est tota...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... AOP/IGP des produits de la sylviculture») charge le Conseil fédéral de proposer une base ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 648/2007 de IIe Cour de Droit Public, 15 mai 2008

Regeste Art. 13 Abs. 1 und Art. 14 StHG; Bewertungsvorschriften im Bereich der Vermögenssteuer natürlicher Personen; Besteuerung einer zum Geschäftsvermögen eines Selbständigerwerbenden gehörenden Liegenschaft; Genfer Gesetzgebung. Zulässigkeit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten gegen die Entscheide gemäss Art. 73 Abs. 1 StHG (E. 1). Prüfungsbefugnis des Bundesgerichts (E. 2). Verhältnis zwischen den Buchhaltungsvorschriften und dem Steuerrecht (E. 3.3). Besteuerung der zum Geschäftsvermögen Selbständigerwerbender gehörenden Liegenschaften zum Verkehrswert/Ertragswert im Sinne von Art. 14 Abs. 1 StHG, unter Ausschluss des Buchwertes (E. 3.4 und 3.5); Spielraum der Kantone bei der Bewertung (E. 3.6); Vereinbarkeit der einschlägigen Genfer Gesetzgebung mit dem Bunde...

... affectés à l'agriculture ou à la sylviculture sont estimés à leur valeur de rendement (..). 3....

• Ordonnance du DFF sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

... public Groupe 2: agriculture, sylviculture, extraction de pierre de taille naturelle, pêche ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Convention sur l'Institut européen des forêts

... pour contribuer à l'étude de la sylviculture, des forêts et de la conservation des forêts à ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 27 avril 2011
• Unique

• Loi fédérale sur l'application du génie génétique au domaine non humain (Loi sur le génie génétique, LGG)

...30, al. 2, let. a, le terme «la sylviculture» est remplacé par «l'économie forestière»; . 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 20 juillet 2010
• Unique
• Loi

• Ordonnance sur les allégements fiscaux et l'intérêt de retard pour l'impôt sur les huiles minérales

...Groupe 2: agriculture, sylviculture, pêche professionnelle. 2710. 1111 1912 essence e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2001
• Unique
• Ordonnance

• Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques révisé à Stockholm le 14 juillet 1967

...� l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
• Unique
• Arrangement