suede carte

• Rapport sur la politique extérieure 2010

..., Grande-Bretagne, Norvège, Portugal, Suède et Suisse. La composition de l'organisation a ensu... dans une coopération pratique à la carte et un étroit dialogue sur la sécurité. Ces dern...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume de Suède relatif à la réadmission des personnes

...b) La carte d'identité, le passeport ou tout autre document (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 20 mai 2003
• Unique
• Accord

• Arrêt nº 2A.416/2001 de IIe Cour de Droit Public, 12 mars 2002

...- les cartes signatures sur les comptes détenus au nom des int...2 p. 736 pour la convention avec la Suède), l'art. 26 contient une clause d'échange de rens...

• La sécurité par la coopération Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse (RAPOLSEC 2000)

... Autriche + Finlande + Suède + . Irlande + . UE. Bulgarie* Estonie* Lettonie*... pour la paix d'une participation «à la carte», ce qui permet à la Suisse d'y apporter sa contri...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur les documents d'identité des ressortissants suisses

...�gle l'établissement des passeports et des cartes d'identité. En outre, elle a pour but d'empêcher..., de l'Autriche, de la Belgique, de la Suède, de l'Italie et des Etats-Unis ont fait l'objet d'...

• Feuille Fédérale num. 36, 12 septembre 2000
• Seccion Unica

• Huitième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... et Monténégro, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine . Signé par: Suisse . Entré ...Un engagement «à la carte» est possible, en ce sens que les Etats membres peu...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

... Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Turquie et Ukraine . Signé par: Andorre, Monaco...Un engagement «à la carte» est possible, de sorte que les Etats membres peuve...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... par exemple sur son site internet, sur ses cartes de visite ou sur son papier à lettre. L'art. 47, ... convention: le Danemark, la Finlande, la Suède, la . Norvège, le Portugal, la Grande-Bretagne, l...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 3/2005 de la Commission mixte CE/AELE «Transit comun» portant amendement de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

..., la Royaume de Norvège, le Royaume de Suède et la Confédération suisse. . La République d'A... pour liquides BW Cantine CF Capsule AV Carte («card») CM . Régime de transit commun. D n° ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 1 novembre 2005
• Unique
• Décision

• Décision No 1/2012 du Comité mixte institué par l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes, remplaçant l'annexe II dudit accord sur la coordination des systèmes de sécurité sociale

... sociale du 12 juin 2009 concernant la carte européenne d'assurance-maladie38. . 31 JO C 106 d..., l'Espagne, la Hongrie, le Portugal, la Suède ou le Royaume-Uni; . v) les membres de la famille ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 1 mai 2012
• Unique