sucre lent

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

... ou des charges d'un effet équiva-lent, y compris des éléments agricoles, ni accorder d.... 3. Pour le sucre (codes 1701, 1702 et 1703 du système harmonisé) ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.86/2006 de Cour de Droit Pénal, 5 juillet 2006

... fois sous prétexte d'aller chercher du sucre, D.X.________ s'est dirigé vers la table de M.Y._... profond désarroi est l'aboutissement d'un lent mûrissement. Il est donc possible, s'agissant d'u...

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... poudre de lait, le fromage, la farine, le sucre cristallisé, les huiles et les graisses, etc. . L...'échange d'informations de police et conseil-lent les autorités de poursuite pénale de l'Etat d'ac...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

... quantitatives ou de mesures d'effet équiva-lent. . Art. 11 Impositions et réglementations intéri...g) la coloration ou le façonnage du sucre; . h) l'épluchage, le dénoyautage et le décorti...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... que le rythme de réforme reste encore plus lent que dans d'autres pays de l'OCDE, ce qui pourrait ... préférentiels pour les importations de sucre ont une nouvelle fois été temporairement suspend...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message concernant l'approbation de l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la Colombie et de l'accord agricole entre la Suisse et la Colombie

... café, les fleurs, la banane, la canne à sucre, le riz, le tabac, le coton, les fruits tropicaux ... au marché réciproque largement équiva-lent à celui de l'AMP et, pour l'AELE, à celui que la...

• Feuille Fédérale num. 15, 15 avril 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2006 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... relatifs aux personnes est toutefois trop lent. Quant au controlling de la sécurité et au servi..., le CDF a constaté que les fabriques de sucre d'Aarberg et de Frauenfeld ont dégagé pendant le...

• Feuille Fédérale num. 19, 8 mai 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

... en alcool pour les boissons alcoolisées sucrées, qui vise à protéger les jeunes, et l'interdicti... l'environnement ou des consommateurs équiva-lent. La protection des intérêts publics peut donc ê...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation du financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... le café, le cacao, la jute, le coton, le sucre et le bois tropical. Depuis 1996, l'engagement s'e... de fonds à disposer d'un mécanisme équiva-lent, ont interrompu leurs interventions au titre du ST...

• Feuille Fédérale num. 3, 28 janvier 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... d'Afrique de l'Est a pu vendre son sucre en Europe à des prix européens, nettement supér..., la production alimentaire croît trop lentement pour couvrir la demande, et la pression exercée s...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica