sucre en poudre

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

... Maïs Farine de blé tendre Lait entier en poudre Lait écrémé en poudre Beurre Sucre cristallisé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao

...Exigences s'appliquant au cacao en poudre, chocolat en poudre et beurre de cacao . 1. Cacao ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao

...a. le cacao sucré en poudre; . b. le cacao de ménage sucré en poudre; . c. l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Legge federale concernente la ricerca sulle cellule staminali embrionali (Legge sulle cellule staminali, LCel)

...8. Pommes de terre fraîches . 0153ufs . Sucre . 9 . 9 . Beurre . 1. 1. 1. 85 . 85 . 5. 5. 5.. Lait écrémé en poudre . Lait entier en poudre . 6 . 6 . Farine de bl...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 6, 15 février 2005
• Singoli
• Legge

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

... 93 10 exempt pulpes, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants 97 11 exempt . Remplacer... comprimé = 100 %; autres = 10 % [15] en poudre = 1 %; autres = 10 % [16] conditionnés pour la ve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

.... 3. Pour le sucre (codes 1701, 1702 et 1703 du système harmonisé) ... ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de ca...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance réglant les contributions à l'exportation de produits agricoles transformés (Ordonnance sur les contributions à l'exportation)

...2010/2090, . 0401. 3020 ex 0402. 1000, Poudre de lait, aussi poudre de lait écrémé et de crè... sont également accordées pour les sucres et les mélasses des numéros 1701, 1702 et 1703 d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 1 février 2005
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 3/2007 du Comité mixte CE-Suisse remplaçant les tableaux III et IV b) du protocole no 2 de l'Accord du 26 octobre 2004

... 95,50 48,26 47,25 Lait entier en poudre 586,90 354,29 232,60 Lait écrémé en poudre 457,... 304,39 152,95 Beurre 905,00 406,98 498,00 Sucre blanc 2013 2013 0,00 0152ufs1 255,00 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 9 octobre 2007
• Unique
• Décision

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

... Maïs Farine de blé tendre Lait entier en poudre Lait écrémé en poudre Beurre Sucre cristallisé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 18 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 1/2005 du comité mixte instituté par l'Accord entre la Suisse et la Communauté européenne relatif aux dispositions applicables aux produits agricoles transformés concernant le remplacement des tableaux III et IV b du protocole no 2

... 103.38 37.20 66.18 Lait entier en poudre 590.00 395.00 195.00 Lait écrémé en poudre 468.... 333.00 135.60 Beurre 917.00 468.00 449.00 Sucre blanc 2013 2013 0.00 0152ufs1 255.00 2...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 12 avril 2005
• Unique
• Décision