sucre de canne liquide

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9 documents pour sucre de canne liquide

- Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification
... de carburants et combustibles liquides7 . Art. 1, al. 1. Remplacer les nos 2710.1111/ex 1... 93 10 exempt pulpes, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants 97 11 exempt . Remplacer...1300 2013 sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions . ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
- Unique
- Accord agricole entre la Confédération suisse et les Etats-Unis du Mexique (avec annexes, appendices et déclaration commune)
..., plus 0,39586 USD par kg de teneur en sucre. 6. A l'entrée en vigueur du présent accord, le...0905. 0000 Vanille exempt. 0906. Cannelle et fleurs de cannelier:. 1000 - non broyées ni p...- - pectine liquide:. 2021 - - - destinée à être amidifiée, hy...
- Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.1000 2013 fraises... Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou... liquide: X 1517.90 2013 autres: 1517.9010 2013 2013 pou...

- Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)
...COO]. )-. COO]Na . -CH(NH. Concentré liquide de DL- méthionine-sodium, techni- quement pur [CH... obtenus par fermentation de sirop de sucre, de mélasse, de céréales, de produits amylacés... ou du raffinage du sucre à partir des cannes à sucre, Saccharum officinarum L. . Ordonnance su...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
- Unique
- Ordonnance
- Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes
... à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires . Règles d'origine préfé...9025 Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres...ex 1701 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
- Unique
- Accord agricole entre la Confédération suisse et la République de Singapour (avec annexes)
... la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants:. - autres:. - - fru... 0905. 00 00 Vanille. 0906. Cannelle et fleurs de cannelier:. 10 00 - non broyées ni ... - - pectine liquide:. 20 90 - - autres. - mucilages et épaississa...
- Feuille Fédérale num. 44, 5 novembre 2002
- Seccion Unica
- Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange
..., même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additio..., nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé: - pâtes alimentaires... eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux (92/42/CEE) (JO L 167, 22.6.1992, p. 17)...
- Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulco-rants . 0404 Lactosérum, mêm... Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou... liquide: X 1517.90 - autres: 1517.9010 - - pour l'alim...
- Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
- Seccion Unica
- Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun
... palette en plastique EG Caisse pour liquides BW Cantine CF Capsule AV Carte («card») CM C...�me de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants . 2 500 kg 1 600 20ac/t... Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, �...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
- Unique
- Decision