Sucre de canne

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73 documents pour Sucre de canne

- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes
... que d'autres actes législatifs traitant du sucre sont approuvées (appendice). Art. 2. Le présent ...9022 - - - sucres de betterave et de canne, caramélisés 61.-. 9023 - - - malto-dextrines...
- Feuille Fédérale num. 38, 30 septembre 2003
- Seccion Unica

- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification
... 93 10 exempt pulpes, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants 97 11 exempt . Remplacer...1300 2013 sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions . ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
- Unique
- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)
... concernés, si les prix intérieurs du sucre ne correspondent pas aux prix de marché pratiqué...1701.1100 Sucre brut de canne 7 000 t masse nette uniquement pour l'alimenta...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique
- Ordonnance sur la modification du tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes ainsi que d'autres actes législatifs traitant du sucre
... 2013 2013 2013 sucres de betterave et de canne, caramélisés 61.2014. 9023 2013 2013 2013 mal...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 25 mars 2003
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement
...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
- Unique

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