Sucre de betterave

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... contre le nématode du collet dans la betterave à sucre . nº CIPAC . 757 . 797 . 479 . nº CIPA...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la modification du tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes ainsi que d'autres actes législatifs traitant du sucre

...1702. 9022 2013 2013 2013 sucres de betterave et de canne, caramélisés 61.2014. 9023 2013 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 25 mars 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

... que d'autres actes législatifs traitant du sucre sont approuvées (appendice). . Art. 2. Le présen...1702. . 9022 - - - sucres de betterave et de canne, caramélisés 61.- 9023 - - - malto-d...

• Feuille Fédérale num. 1, 13 janvier 2004
• Seccion Unica

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

... que d'autres actes législatifs traitant du sucre sont approuvées (appendice). Art. 2. Le présent ...1702. 9022 - - - sucres de betterave et de canne, caramélisés 61.-. 9023 - - - mal...

• Feuille Fédérale num. 38, 30 septembre 2003
• Seccion Unica

• Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Grande culture. Betterave à sucre Altise de la betterave Dosage: 0.3 l/ha. ...

• Feuille Fédérale num. 49, 11 décembre 2001
• Seccion Unica

• Décision no 1/2009 de la Commission mixte CE-AELE portant modification de l'annexe I de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

...1701.11 . 1701.12 1701.91 1701.99 . Sucre de canne ou de betterave et saccharose chimiquemen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 2010
• Unique
• Decision

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 1er semestre 2003 et Message portant approbation de la convention sous forme d'Echange de notes avec la Principauté de Liechtenstein concernant les modalités de la participation du Liechtenstein aux mesures de soutien du marché et des prix prises dans le cadre de la politique agricole...

... garantie des réserves obligatoires pour le sucre a nécessité, à partir du 1er octobre 2002, une ... les sirops caramélisés de sucre de betterave et de canne, les autres sirops caramélisés de su...

• Feuille Fédérale num. 38, 30 septembre 2003
• Seccion Unica

• Accord agricole entre les Etats de la SACU et la Suisse

... sucre ou d'autres édulcorants: - en poudre, en gra... Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis,. céleris-raves, radis et ra...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Décision de portée générale sur l'utilisation de produits phytosanitaires contenant la substance active méthomyl

... carottes, céleri-pomme, poireau, maïs sucré: toutes les indications . 4. Grandes cultures. - betterave à sucre: toutes les indications . Voies de droit ...

• Feuille Fédérale num. 47, 30 novembre 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... obtenus par fermentation de sirop de sucre, de mélasse, de céréales, de produits amylacés... ou non et préalablement lavés de betteraves sucrières . Produit obtenu pa. Produit obtenu pa....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance