sucre brut de canne

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 1er semestre 2001

...La quantité du contingent de sucre brut de canne fixée dans l'ordonnance sur les pr�...

• Feuille Fédérale num. 42, 23 octobre 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance modifiant le tarif des douanes annexé à la loi sur le tarif des douanes et adaptant des actes législatifs suite à cette modification

...1011 2013 2013 brut 1019 2013 2013 autre . 2013 autres graisses de ... 93 10 exempt pulpes, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants 97 11 exempt . Remplacer...1300 2013 sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 19 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

... concernés, si les prix intérieurs du sucre ne correspondent pas aux prix de marché pratiqué...applicable taux normal moins (Fr./100 kg brut) . Fr./pièce Fr./pièce . 2026 1008. 9059 3 2...1701.1100 Sucre brut de canne 7 000 t masse nette uniquement pour l'alimenta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Arrêté fédéral portant approbation de mesures touchant le tarif des douanes

... que d'autres actes législatifs traitant du sucre sont approuvées (appendice). . Art. 2. Le présen...Fr./100 kg brut . 1702. . 9022 - - - sucres de betterave et de canne, caramélisés 61.- 9023 - - - malto-dextrines 61....

• Feuille Fédérale num. 1, 13 janvier 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique