Sucre brut

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

...par 100 kg brut. Allégement actuel 1502. 00 91 . 00 99 . Grais... 11 00 . 12 00 99 99 . Sucre cristallisé, à l'état solide, non travaillé, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance concernant les éléments de protection industrielle et les éléments mobiles applicables à l'importation de produits agricoles transformés

... en poudre Lait écrémé en poudre Beurre Sucre cristallisé 0152ufs Pommes de terre à l'état ffrais Graisse végétale . Fr. par 100 kg brut . Quantité de produits de base en kilos par 100 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...Ch. 17 . 17. Organisation de marché: sucre . Numéro du tarif Droit de douane par 100 kg bru... Numéro tarifaire Droit de douane par 100 kg brut [1] (CHF) Informations complémentaires . 1701.1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao

...Art. 3 Sucre et sucre brut . 1 Le sucre (sucre blanc) est du saccharose purif...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...Chiffre 18 Tableau . 18. Marché du sucre . 2026 . Numéro tarifaire Droit de douane par 1000 kg brut [1] (CHF) Informations complémentaires . 1701.1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 28 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DFF sur le trafic de perfectionnement

...c. au saccharose, excepté le sucre de canne brut; . d. aux autres sucres et mélasses...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 21 février 2012
• Unique