Substance toxique

• Arrêt nº 6P.34/2005 de Cour de Droit Pénal, 21 mai 2005

...Cette dernière décision retient, en substance, ce qui suit. B.a A.________, ressortissante bulga... été amenée à ingérer la substance toxique. Selon eux, une erreur de prescription ou d'admini...

• Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (Ordonnance sur les produits chimiques, OChim)

...b. si elle est classée très toxique, toxique, cancérogène, mutagène ou toxique pour...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
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• Ordonnance

• Arrêt nº U 313/05 de IIe Cour de Droit Social, 3 février 2006

... et deuxième degré, l'ingestion de la substance toxique n'avait plus d'incidence sur les troubles ...

• Arrêt nº U 256/05 de IIe Cour de Droit Social, 25 octobre 2006

... vestibulaire bilatérale dont l'origine toxique était tout à fait possible. Il a indiqué que l'... le moment de l'administration de la substance toxique et la dégénérescence neuro-sensorielle....

• Décisions de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Substance(s) active(s): Captan 50%. Formulation: WP. 2. Prod...(*) Charges et remarques. Toxique poissons. 1 = Immédiatement après une averse de ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les fiches de données de sécurité relatives aux toxiques et aux substances dangereuses pour l'environnement

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 1999
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• Ordonnance

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... 4 Les substances actives désignées comme substances actives à fa... active et/ou aux autres éléments toxiques du produit phytosanitaire, dans les conditions d'u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

... sur l'interdiction de substances toxiques. (CN 14.12.84, Renschler). 1987 P 86.823 Loi sur ...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº U 300/04 de IIe Cour de Droit Social, 13 avril 2005

...D'autres substances ont été découvertes dans l'urine, en particulie... durant une longue période un médicament toxique, de manière régulière, et bien le supporter, pu...

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... possèdent des propriétés toxiques, résistent à la dégradation, s'accumulent dans ..., les niveaux de concentration des substances chimiques inscrites aux annexes A, B et C afin de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
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• Convention