Substance psychotrope

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

9 documents pour Substance psychotrope

- Arrêt nº 9C 51/2007 de IIe Cour de Droit Social, 29 octobre 2007
... comportement liés à l'utilisation de substances psychoactives, de syndrome de dépendance (F 19.24... de la consommation de substances psychotropes, étaient sujets à rémission en cas d'abstinence...
- Arrêt nº 6S.15/2001 de Cour de Droit Pénal, 14 juin 2001
...121). B.- Ce jugement retenait en substance ce qui suit:. Le 20 juillet 1998, T.________ a ét... aux stupéfiants les substances psychotropes engendrant la dépendance, tels que les hallucinog...
- Message concernant la révision de la loi sur les stupéfiants
... occasionnels de stupéfiants et de psychotropes a nettement augmenté depuis le milieu des années... en danger que la consommation d'autres substances légalement admises. La dépénalisation de la con...
- Feuille Fédérale num. 32, 14 août 2001
- Seccion Unica

- Initiative parlementaire. Révision partielle de la loi sur les stupéfiants. Rapport de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national
... 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (LStup), rapport que nous transmetton...
- Feuille Fédérale num. 42, 24 octobre 2006
- Seccion Unica
- Arrêt nº 8C 115/2010 de Ire Cour de Droit Social, 22 novembre 2010
... de l'importante médication neuro-psychotrope prescrite à l'assuré n'était pas à exclure. Qu...6. En substance, AXA Winterthur reproche à la juridiction cantona...
- Arrêt nº I 81/07 de IIe Cour de Droit Social, 8 janvier 2008
... l'assuré; l'adaptation du traitement psychotrope permettrait d'exiger de l'assuré une capacité de...4.2 En substance, le recourant reproche implicitement aux premiers ...
- Arrêt nº 6P.45/2004 de Cour de Droit Pénal, 28 juin 2004
...B. Ce jugement retient, en substance, ce qui suit. B.a Né en 1965, X.________ a un pas... précisément en raison de son effet psychotrope. Il ajoute que les propres déclarations du recour...
- Arrêt nº I 675/04 de IIe Cour de Droit Social, 21 mars 2006
...En substance, il conteste la capacité de travail prise en cons... suivi psychiatrique, ni de thérapie psychotrope pharmacologique (rapport du COMAI p. 6 lettre c). ...
- Arrêt nº I 521/02 de IIe Cour de Droit Social, 2 mai 2003
... lucrative et si une médication psychotrope à long terme pourrait amener une amélioration, l..., les premiers juges ont considéré, en substance, que l'incapacité de travail de l'assurée, que l...