structure economique definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... modification des rapports de force économiques et politiques en faveur de l'Asie s'est poursuivie... sur des relations bilatérales bien structurées avec les pays européens. . Autres régions du mon... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...: Office fédéral de la statistique Définition de l'enquête: Enquête fédérale sur la transf..., places disponibles, effectif et structure du personnel et des clients. pour les établisseme... couverture des coûts, le caractère économique et la qualité des prestations (art. 21, al. 4, de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

...Il faut seulement modifier la définition de l'accès indu à un système informatique (ce q...3.2 Conséquences économiques 4319 . 3.3 Conséquences en matière informatique ... au chapitre II 223 en raison de sa structure fédérale 224 , à condition que le domaine de la...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... à la mise en place d'un ordre économique international juste et équitable dans lequel il s...Art. 29 Définition de «navire de guerre» . Aux fins de la Conventio.... Art. 4 Structure . L'Entreprise a un Conseil d'administration, un D...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... du savoir-faire nécessaire et d'une structure adaptée. Une prise en charge des tâches de l'OSE... des Nations Unies dans les domaines économique et social, ainsi que du désarmement . 201.3600.16...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur le recensement fédéral de la population (Ordonnance sur le recensement)

.... Art. 2 Définitions . Au sens de la présente ordonnance, on entend pa... de la statistique, enquête structurelle . Organe responsable de l'enquête: Office fédér...: caractères sociodémographiques et économiques, parcours de formation, formation complète la plu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 20 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

...- l'état actuel et importance économique des réseaux d'infrastructure nationaux . - les te...Les réseaux d'infra-. 7914 . structure constituent toutefois une condition nécessaire po... 2.1 Définition 7924 . 2.2 Caractéristiques techniques et organis...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... modification des rapports de force économiques et politiques dans le monde (ch. 2.2), . - l'accro... tendances décrites ici sont d'ordre structurel et à long terme. . 4 Le rapport sur la politique ..., elles sont tributaires de la définition d'une politique commune entre les Etats membres, c...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur la loi fédérale sur le dégrèvement des familles avec enfants

... monoparentales selon leur capacité économique sera restaurée. Les mesures prévues se traduiron... des tiers et, le cas échéant, de la définition plus ou moins généreuse de cette nouvelle déduc...1 (structure du barème [de l'imposition à la source]) renvoie...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... concurrentielle et l'efficience économique. . Bien que l'introduction d'un taux unique n'ait... modifier, en raison des évolutions structurelles ou conjoncturelles, entre le moment où le taux es... premier de l'imposition lors de la définition de la structure de la loi et de l'application du d...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica