stockholm tourisme

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... de la propriété industrielle (Acte de Stockholm, 1967)43, ci-après désignée par «Convention de... Ministère du commerce extérieur et du tourisme. . 2. Les points de contact sont responsables de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a...On l'a vu encore dans le programme de Stockholm, qui définit des lignes directrices relatives à ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... international des marques, révisé à Stockholm le 14 juillet 1967; RS 0.232.112.3. Arrêté féd�...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e... à des fins commerciales, tenu à Stockholm du 27 au 31 août 1996, ainsi que les autres déci...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Jahresbericht des Bundesrates über die Tätigkeiten der Schweiz im Europarat 1999

... der Europäischen Familienminister (Stockholm, 14.-16. Juni) widmete sich dem Thema einer kinder... acteurs et des futurs professionnels du tourisme R (99) 16. - Recommandation relative à l'amél...

• Bundesblatt num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Arrêtés fédéraux à publier ultérieurement

... et de la coopération dans le domaine du tourisme durant la période de 2003 à 2007 (FF 2002 6655).... 2 juin 2003 concernant la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Conventi...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Message du 12 janvier 2000 concernant l'Accord de commerce et de coopération économique entre la Confédération suisse et la Géorgie

... en faisaient un lieu privilégié du tourisme et de l'agriculture notamment. Cependant, après s... de Madrid du 14 avril 1891 (Acte de Stockholm, 1967), ni de l'Accord de la Haye du 6 novembre 19...

• Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... général Pro Helvetia, l'OSEC, Suisse Tourisme, Location Switzerland). Le crédit demandé aux Ch... sont attribuées à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (2,3 mio)...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 1999

... chargés des affaires familiales (à Stockholm, en juin) qui a été consacrée au thème d'une s... consacré au développement durable du tourisme. La nécessité d'inscrire la promotion du tourism...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2007. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2007

... exportations, promotion économique et tourisme (cf. ch. 10) . Ce domaine comprend la promotion de... a été instituée par la Convention de Stockholm du 4 janvier 1960. Aujourd'hui, ses membres sont l...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica