stockage image

• Message sur l'approbation et la mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la Communauté européenne concernant l'introduction des données biométriques dans les titres de séjour pour étrangers (Développement de l'acquis de Schengen)

... contenir, enregistrées sur une puce, une image faciale, ainsi que deux images d'empreintes digita... (CE) n o 1030/2002, prévoit que le stockage de l'image faciale ne doit être mis en oeuvre que...

• Feuille Fédérale num. 1, 12 janvier 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 685/2010 de Tribunal Fédéral, 4 avril 2011

..., avancée par X.________, que ces images auraient abouti sur son ordinateur de manière al�... entre 2003 et 2005, ainsi que sur le stockage volontairement massif de données illicites par le...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... un délai pour l'élimination, le stockage et la mise en circulation de la marchandise en sto..., de marques de fabrique ou de commerce, d'images ou de signes à des aliments pour animaux par l'ap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... blindées pour la manipulation et le stockage de substances radioactives (cellules chaudes). . ...tubes à image intégrale et dispositifs d'imagerie fixes ayant u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message relatif à l'arrêté fédéral portant approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et l'Union européenne concernant le Règlement (CE) 2252/2004 relatif aux passeports biométriques et aux documents de voyage (Développement de l'Acquis de Schengen)

...Dans un premier temps, seule l'image du visage est enregistrée, puis, d'ici au 28 juin... (format standard pour l'échange et le stockage des empreintes digitales) . Message . 1 Partie gé...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... principal(aux): Promouvoir l'image de la Suisse et de la Genève internationale. . Pr...Lors d'une campagne de stockage, la congélation volontaire de viande d'animaux de...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.254/2006 de Cour de Droit Pénal, 23 novembre 2006

... à des sites internet présentant des images de pornographie enfantine. Il ressort des données...De ce stockage automatique et provisoire, indépendant de la volo...

• Message relatif à l'octroi d'un prêt à la FIPOI destiné à financer la construction par le CICR d'une halle logistique à Genève

... actuelle de Vernier, sa capacité de stockage ne répond plus aux besoins du CICR. Elle ne perme...11 RS 172.056.1 12 RS 171.10 . VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 13. . . Annexe . Image virt...

• Feuille Fédérale num. 39, 30 septembre 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1P.238/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 7 juillet 2005

... aux yeux", qu'ils présentaient une "image agressive" et se détachaient sur la crête relian... où il a bénéficié des capacités de stockage supérieures de la construction non réglementaire...

• Convention entre la Confédération suisse et la République de Colombie en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

... usage d'installations aux seules fins de stockage, d'exposition ou de livraison de marchandises appa...�tique ou autres moyens de reproduction de l'image ou du son, d'un brevet, d'une marque de fabrique o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 35, 30 août 2011
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