Stockage des aliments

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

...date de fabrication, 3. durée de stockage, . 5769 . Ordonnance sur le Livre des aliments pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1A.62/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 2 février 2005

... carrés, ainsi que trois silos pour le stockage des aliments et une citerne à gaz de 7'500 litres...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... un délai pour l'élimination, le stockage et la mise en circulation de la marchandise en sto...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur la modification du tarif des douanes à l'annexe 1 de la loi sur le tarif douanier et sur la modification d'autres actes normatifs en relation avec les céréales fourragères

... de l'ordonnance du 25 avril 2001 sur le stockage obligatoire des céréales2 est modifiée conform�...I, al. 2) . Annexe 1 . (art. 1) . 3. Aliments riches en énergie et en protéines . Les numéros...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'agriculture biologique et la désignation des produits et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique)

... nettoyage à prendre dans les lieux de stockage et d'un bout à l'autre de la chaîne de productio..., ainsi que la composition des aliments composés pour animaux; . c. la nature et la quant...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 8 décembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Décisions de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation

...Stockage et élimination. Le produit doit être conservé d...� l'écart des denrées alimentaires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'agriculture biologique et la désignation des produits et des denrées alimentaires biologiques (Ordonnance sur l'agriculture biologique)

... les denrées alimentaires ou dans les aliments pour animaux ou qu'elles n'ont manifestement aucun... en charge, à la préparation et au stockage des produits entrant dans la préparation d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... des dispositions différentes pour le stockage, l'utilisation et l'entretien du contenu de la pha... que la manipulation et le stockage des aliments à bord. . 6. Dans des circonstances d'extrême n...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... l'additif lors de la préparation et du stockage des prémélanges et des aliments, notamment stabi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006

... des dispositions différentes pour le stockage, l'utilisation et l'entretien du contenu de la pha... que la manipulation et le stockage des aliments à bord. . 6. Dans des circonstances d'extrême n...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica