stockage de l energie solaire

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

... de puissance basés sur l'énergie solaire et son stockage chimique, dit Implementing Agreeme...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.122/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 31 août 2006

Regeste Raumplanung, Schutzzone, Energiepolitik, kantonaler Nutzungsplan für Windkraftanlagen. Nutzungsänderung eines als Schutzzone im Sinne von Art. 17 Abs. 1 RPG ausgeschiedenen Gebietes; Anforderungen gemäss Art. 21 Abs. 2 RPG (E. 4.1 und 4.2). Abwägung der Interessen zur Feststellung des öffentlichen Interesses und der Verhältnismässigkeit einer umstrittenen raumplanerischen Massnahme (Art. 36 Abs. 2 und 3 BV i.V.m. Art. 26 Abs. 1 BV); Gegenüberstellung der Wichtigkeit bzw. des Interesses an der Erhaltung eines Naturschutzgebietes einerseits und des Interesses an der Umsetzung der vom Bund und von den Kantonen entwickelten Politik zur Förderung erneuerbarer Energien andererseits (E. 4.3-4.5). **************************************** Regeste Aménagement du territoire, zones à prot...

... (la production, la transformation, le stockage notamment), qui relève des entreprises de la bran... par là la force hydraulique, l'énergie solaire, la géothermie, la chaleur ambiante, l'énergie �...

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...0010 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margari...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...1994 P 94.3320 Stockage final des combustibles nucléaires radioactifs; ga... les nouvelles énergies renouvelables (solaire, éolien, géothermie, biogaz) ne jouent encor...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur les installations électriques et à la loi fédérale sur l'approvisionnement en électricité

...x. services de piquet, stockage, travaux de maintenance). . L'al. 3 dispose que le... production effective venant de l'énergie solaire, de l'énergie éolienne, l'énergie géothermique...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)

... 4618. cité de stockage de 125 000 mètres de rayonnage. L'utilisation pro... exigeantes; l'isolation et la protection solaire feront l'objet d'une attention particulière. ...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...Les coûts de reprise, de transport, de stockage et de traitement ne sont plus assumés par la Conf... dans les domaines suivants: énergie solaire (photovoltaïque, chaleur), bois, pompes à chaleu...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message concernant l'adhésion de la Suisse à l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... Carbon Capture and Storage (captage et stockage de CO2) . UE Union européenne . FAO Organisation ... renouvelables (énergie éolienne, solaire, biomasse, petite hydraulique, géothermie) s'éle...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... CSC Captage et stockage de carbone. Cst. Constitution fédérale. DDC Di...La fraction du rayonnement solaire réfléchi par une surface ou un corps est souvent...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2004)

... les calculs effectués, le volume de stockage nécessaire pour les réserves de carburant est in...Les installations solaires fournissent une contribution importante à la prod...

• Feuille Fédérale num. 25, 1 juillet 2003
• Seccion Unica