Stock mondial

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... Organisations et enceintes mondiales et régionales (ch. 3) . Face à la globalisation,... au déminage et à la destruction de leurs stocks. Il faut par ailleurs intensifier la . protection ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2004 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...L'économie mondiale se trouve en profonde mutation. Les pays dotés d'... obligatoire sur la fabrication, le stockage, le traitement, l'importation et l'exportation de ...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 9 avril 1963

Regeste Art. 24 lit. c MSchG. Markenrecht. 1. Der Inhaber einer in der Schweiz eingetragenen Marke kann den Schutz seines Rechtes gegenüber einer ausländischen Marke verlangen, sobald diese auf dem inländischen Markte erscheint (Territorialitätsprinzip); sein ausschliessliches Recht besteht selbst dann, wenn die Marke im Ausland rechtmässigerweise angebracht und gebraucht worden ist; auf die Qualität der beiden mit derselben Marke versehenen Erzeugnisse kommt nichts an, und ebenso nicht darauf, ob der schweizerische und der ausländische Markeninhaber wirtschaftlich miteinander verbunden sind, sofern die Marke in der Schweiz nur durch den einen von ihnen hinterlegt worden ist (Erw. 3). 2. Nichtigkeit der Markenübertragung. a) Beweislastverteilung. b) Originärer Erwerb einer seit mehr al...

... ordonna le 19 janvier 1959 l'inventaire du stock des disques américains revêtus des marques dépo... américaine, en raison de la renommée mondiale acquise par le produit fabriqué aux Etats-Unis; c...

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... décennies, l'accélération de la mondialisation a entraîné de nombreux et profonds bouleversemen... de la Banque nationale suisse (BNS), le stock des investissements directs suisses au Japon s'él...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... ressources biologiques pour ce qui est des stocks dont l'exploitation intéresse cet autre Etat; ou ..., sous-régionales, régionales ou mondiales, coopèrent selon qu'il convient à cette fin. . 3...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique extérieure 2000 . Présence et coopération: la sauvegarde des intérêts dans un monde en cours d'intégration

... froide, la structure de la politique mondiale est devenue plus complexe. La position des USA en ...stock d'armements au cours de la décennie écoulée. Du...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... protection de l'environnement au niveau mondial. . Prestation(s) . subventionnée(s): Participati...Le renouvellement des stocks de livres et du matériel d'animation pour les bib...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport 2004 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

... réussi, sur sol suisse, du Sommet mondial sur la société de l'information a marqué un pro... général de l'ONU, faite à Stockholm en janvier 2004, de nommer un rapporteur spécial ...

• Feuille Fédérale num. 27, 13 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... Banque Mondiale concernant la contribution au projet . de 3e tabl... susmentionnés, qui proviennent des stocks de l'armée suisse et qui sont remis au Ministère...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... une coopération à l'échelle mondiale. Il est donc important de faire partie de telles o... et de promotion des ventes en cas de stocks inhabituels. 2. Intérêt de la. Confédération C...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica