Stock conjoncturel

• La politique de la Confédération en faveur des petites et moyennes entreprises (PME). Rapport du Conseil fédéral en exécution du postulat Walker (02.3702) et rapport d'évaluation de la loi sur les sociétés de capital-risque

... qui viennent s'ajouter chaque année au stock des entreprises enregistrées est au moins trois f... sont apparues depuis dans le ciel conjoncturel suisse. En 2004, la croissance réelle du PIB a é...

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message concernant l'initiative populaire fédérale «pour une durée du travail réduite»

... en l'espace de quelques années un stock considérable d'heures de travail supplémentaire.... de stagnation, voire de recul conjoncturel. Le tableau 5 montre l'évolution du produit inté...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur l'amélioration des conditions fiscales applicables aux activités entrepreneuriales et aux investissements (Loi sur la réforme de l'imposition des entreprises II)

... et après les adaptations nécessaires, le stock de capital devrait donc croître d'environ 1,4 % p... par l'institut de recherches conjoncturelles bâlois BAK, le centre d'études économiques eur...

• Feuille Fédérale num. 31, 9 août 2005
• Seccion Unica

• Message sur le train de mesures fiscales 2001

... finances sur l'ensemble d'un cycle conjoncturel. Normalement, les comptes de la Confédération do... de placement suisses, l'exonération des stocks de titres des commerçants de titres professionnel...

• Feuille Fédérale num. 27, 10 juillet 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... pour oeuvrer contre le déclin conjoncturel. Elle doit notamment s'attacher à poursuivre de m... de certaines ressources et chute des stocks à un plancher historique . Demande de matières p...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport du 29 février 2000 de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 1999

... en vertu duquel les coûts afférents au stockage obligatoire de biens d'importance vitale pourraien... à moyen terme du redressement conjoncturel du secteur de la construction. En tant qu'organe d...

• Feuille Fédérale num. 25, 27 juin 2000
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... Ce signal conjoncturel est important, car d'aucuns s'étaient imagin... de la Banque nationale suisse (BNS), le stock des investissements directs suisses au Japon s'él...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica