stimulant sportif

• Convention internationale contre le dopage dans le sport

... par ses conséquences sur la santé des sportifs, le principe du franc-jeu, l'élimination de la fr...Substances interdites S6. Stimulants . Tous les stimulants (y compris leurs isom�...

• Feuille Fédérale num. 39, 25 septembre 2007
• Seccion Unica

• Convention internationale contre le dopage dans le sport (avec annexes et appendices)

... par ses conséquences sur la santé des sportifs, le principe du franc-jeu, l'élimination de la fr...Substances interdites S6. Stimulants . Tous les stimulants (y compris leurs isom�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 3 février 2009
• Unique
• Convention

• Arrêt nº 4P.148/2006 de Ire Cour de Droit Civil, 10 janvier 2007

... suivants a révélé la présence d'un stimulant - le Carphédon - figurant sur la liste des substa... de traitement dans l'ensemble du monde sportif. A leur avis, une interprétation plus souple de c...

• Message concernant l'octroi d'aides financières pour des installations sportives d'importance nationale (message spécial concernant la réaffectation du crédit de 20 millions pour Sion 2006)

... ski alpin de 2003 en Engadine; le centre sportif Glarner Unterland; le centre national de basketbal...De tels événements ont un effet stimulant, puisqu'ils réclament des solutions nouvelles et ...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2000
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

... ressort des fédérations et des clubs sportifs. L'engagement privé et bénévole conserve donc l... fédérations agit finalement comme un stimulant pour les offres destinées à encourager le sport ...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica