statistique quebec

• Rapport relatif à l'évaluation de l'efficacité de la loi sur l'égalité en exécution de la motion Vreni Hubmann 02.3142, transmise par le Conseil national sous forme de postulat le 21 juin 2002

... (seco) et l'Office fédéral de la statistique (OFS). Dans le courant de l'été 2003, l'OFJ a é... provinces canadiennes de l'Ontario et de Québec, toutes les entreprises de plus de 200 collaborate...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur le vote électronique: Chances, risques et faisabilité

... plan fédéral et la réalisation de statistiques. Nous vous prions d'agréer, Madame la Présidente...Office de la langue française (Québec):. «Le grand dictionnaire terminologique», en l...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
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• Botschaft zum Bundesgesetz über die Öffentlichkeit der Verwaltung (Öffentlichkeitsgesetz, BGÖ)

... traitement de données à des fins statistiques: en particulier, la statistique officielle fédér... den Provinzen Québec und Ontario) wurde das Öffentlichkeitsprinzip ei...

• Bundesblatt num. 9, 11 mars 2003
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• Message concernant und modification de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants (révision de l'assurance facultative)

...D'après les statistiques, la moitié des personnes assurées facultativemen...�ge Chili Pays-Bas Chypre Portugal Croatie Québec Danemark République de Saint-Marin Espagne Répub...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 1999
• Seccion Unica

• Messaggio concernente la legge federale sulla trasparenza dell'amministrazione (Legge sulla trasparenza, LTras)

... traitement de données à des fins statistiques: en particulier, la statistique officielle fédér...es. Quebec, Ontario); molto spesso è abbinato alla legislazi...

• Foglio Federale num. 9, 11 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la transparence de l'administration (Loi sur la transparence, LTrans)

... traitement de données à des fins statistiques: en particulier, la statistique officielle fédér...ex. Québec, Ontario); il est combiné le plus souvent avec la...

• Feuille Fédérale num. 9, 11 mars 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (5e révision de l'AI)

... de lois (télécommunications, statistique fédérale, circulation routière), qui sont égal..., l'Autriche, la Belgique, le Canada/Québec, le Chili, Chypre, la Croatie, le Danemark, l'Espa...

• Feuille Fédérale num. 30, 2 août 2005
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• Rapport 2006 sur l'activité du Contrôle fédéral des finances, destiné à la Délégation des finances des Chambres fédérales et au Conseil fédéral

... publique, à l'Office fédéral de la statistique et au secrétariat général du DDPS, dans le cadr... de l'environnement de la Francophonie à Québec. . - Association européenne de libre-échange (AE...

• Feuille Fédérale num. 19, 8 mai 2007
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• Rapporto sulla politica estera 2009

...'UNESCO, tenutasi a inizio luglio 2008 in Quebec, durante la quale sono stati iscritti nella Lista ...64 Cfr. «Résultats statistiques, Les organisations internationales à Genève, Ré...

• Foglio Federale num. 39, 29 septembre 2009
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• Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national

... 34 Office fédéral de la statistique, Recensement de la population 1990, un profil de l... - Montréal CG CG CG - CG CG. - Québec - CG C - - -. - Saint John's - - C - - -. - Toro...

• Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
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