statistique maroc

• Décision no 1/2008 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4 de l'accord

... à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier communl . Code-CN Description...Libye, le Maroc ou la Tunisie. . 8 Ecorce isolée de: . 2013 conif...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 26 août 2008
• Unique
• Décision

• Ordonnance sur la procédure d'entrée et de visas (OPEV)

.... Art. 37 Statistique et analyse des données . 1 Le traitement de donn�... République dominicaine, de l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie ainsi que d'autres ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 27 novembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... sur un soutien opérationnel au UNHCR au Maroc, . conclu le 10 décembre 2008 3227 . 2.3.2 Accor..., voire l'inexistence, de données statistiques de qualité est un problème majeur des pays en vo...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'entrée et l'octroi de visas (OEV)

... délivrés ou refusés ainsi que des statistiques en matière de visas. . 5 Il est compétent pour t... République dominicaine, de l'Equateur, du Maroc, du Pérou et de la Tunisie, ainsi que des autres ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 2 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

...B Fondements 2656. C Annexe statistique, glossaire et liste de sigles 2660 . Arrêté féd...0,25. Lesotho. 0,49. Libéria. 0,33. Maroc. 0,74. Sénégal. 3,44. Soudan. 0,30. Tunisie. 0,1...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2005 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...3.5.2 Coordination des statistiques sanitaire et sociale 4141 . 3.5.3 Augmentation du ... par les EAU, et qui ont été repérés au Maroc début 2005. L'exportation de ces obusiers a été...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Décision no 1/2010 du Comité mixte de l'agriculture institué par l'Accord entre la Communauté européenne et la Conféderation suisse relatif aux échanges de produits agricoles concernant les modifications des appendices de l'annexe 4

... l'Algérie, l'Egypte, Israël, la Libye, le Maroc ou la Tunisie. . 8 Ecorce isolée de: . 2013 coni... à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun5. . Code NC Descriptio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Rapport du 1er mars 2000 sur le Programme de la législature 1999-2003

... pour le programme pluriannuel de la statistique fédérale 1999-2003. Aux termes de l'art. 9 de la... entamé avec cinq pays (Chine, Pakistan, Maroc, Vietnam et Cuba) sera soumis à une évaluation, ...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2000
• Seccion Unica

• Rapport annuel 2006 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

.... 9 Pour une vue statistique, voir annexe 2. . 2.3 Décès en fonction du Prés... présumée de 40 obusiers blindés M-109 au Maroc, alors que la Suisse les avait initialement vendus...

• Feuille Fédérale num. 18, 1 mai 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... (RS 0.814.092.681), accord statistique (RS 0.431.026.81), accord sur la participation au ... 15 septembre 2010 à Genève . Maroc. (RS 0.632.315.491) . En vigueur depuis le 1er d�...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica