Statistique industrielle

• Arrêt nº I 699/01 de IIe Cour de Droit Social, 3 décembre 2002

... a comparé ce salaire avec un revenu statistique de 33 842 fr. correspondant à la rémunération d... sa part (ouvrier dans la production industrielle légère, aide-peintre, chauffeur de poids lourds)...

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

...Les 23 grandes installations CCF industrielles et quatre centrales de chauffage à distance forme...Dans le cadre de la statistique de l'électricité, l'Office fédéral de l'énerg...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... accordé et les données statistiques nécessaires soient disponibles ou évaluées. Si... destinés à une transformation industrielle. . Numéro tarifaire Droit de douane par 100 kg b...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... pour la protection de la propriété industrielle, révisée à Stockholm le 14 juillet 1967; RS 0.2... OFS Office fédéral de la statistique. OMC Organisation mondiale du commerce. OMPI Org...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

... informations commerciales et industrielles, y compris en matière de recherche et de déve...Art. 76 Statistique de commercialisation . Sur demande de l'OFAG, tout...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 8C 1006/2010 de Ire Cour de Droit Social, 31 août 2011

..., de sorte que même une activité industrielle sollicitant les deux mains peut être exercée par...'invalidité sur la base des données statistiques ressortant des Enquêtes sur la structure des sala...

• Ordonnance du DFF sur les marchandises bénéficiant d'allégements douaniers selon leur emploi (Ordonnance sur les allégements douaniers, OADou)

... pour la mise en 0153uvre industrielle 20132013.10 . 0811. 90 90 Autres fruits, non cui... du contrôle de fabrication ou de la statistique des ventes; . b. selon la masse brute si les mati�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... de la jeunesse, MEDIA, de la statistique et de l'environnement). La Suisse a par ailleurs...'applique à toutes les marchandises industrielles (chap. 25 à 97 du tarif douanier). Bien que les p...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 176/05 de IIe Cour de Droit Social, 16 septembre 2005

... de travail soit dans une activité industrielle légère (usinage de pièces mécaniques permettan... revenu d'invalide à la lumière des statistiques salariales ressortant de l'enquête suisse sur la ...

• Arrêt nº I 645/04 de IIe Cour de Droit Social, 26 septembre 2005

... travail entière dans une activité industrielle légère et qu'il pourrait réaliser à ce titre u... (ESS) de l'Office fédéral de la statistique. Il n'y a dès lors aucune raison d'évaluer dans ...