Statistique du tourisme

• Message concernant l'aide financière allouée à Suisse Tourisme de 2005 à 2009

... Maintien et développement de la statistique du tourisme:. Promotion de produits touristiques ...

• Feuille Fédérale num. 14, 13 avril 2004
• Seccion Unica

• Message relatif à l'amélioration de la structure et de la qualité de l'offre dans le domaine du tourisme suisse

... printemps 2001 par la Commission de statistique de l'ONU. En Suisse, l'Office fédéral de la stat...

• Feuille Fédérale num. 46, 19 novembre 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

...: cantons, communes, associations du tourisme Dispositions particulières: aucune . Exécution d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 13 juillet 2004
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la promotion économique pour les années 2008 à 2011

... l'aide financière accordée à Suisse Tourisme pour les années 2008 à 2011; . - projet d'arrêt... et la recherche et, enfin, la statistique. Il s'agirait d'inscrire l'ensemble de ces domaine...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2P.215/2000 de IIe Cour de Droit Public, 12 mars 2001

... loi valaisanne du 9 février 1996 sur le tourisme (ci-après: LTour, la loi cantonale), les communes... (chiffres de l'Office fédéral de la statistique 1993) et en fonction du nombre de personnes occup�...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

... et les mesures de promotion du tourisme. Les mandats de la Confédé-ration exécutés par... (RS 0.814.092.681), accord statistique (RS 0.431.026.81), accord sur la participation au ...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords bilatéraux entre la Suisse et l'Union européenne, y compris les actes législatifs relatifs à la transposition des accords («accords bilatéraux II»)

... de la jeunesse, MEDIA, de la statistique et de l'environnement). La Suisse a par ailleurs... alimentaire, place financière, tourisme) que des intérêts politiques, et mènent à une ...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... interrogés: Conducteurs de voitures de tourisme, de motocycles et de cars, passagers de trains Ren...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique économique extérieure 2006 et Message concernant des accords économiques internationaux

... exportations, promotion économique et tourisme 947 . 7.3.1 Promotion des exportations 947 . 7.3.2...Selon les statistiques communautaires disponibles actuellement, la Commis...

• Feuille Fédérale num. 6, 6 février 2007
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (mesures d'accompagnement liées à l'abrogation de la loi fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger)

...Selon l'Office fédéral de la statistique, les appartements de vacances représentent au niv.... 3 Fédération suisse du tourisme, FST, 2004, Le tourisme suisse en chiffres, Berne....

• Feuille Fédérale num. 31, 31 juillet 2007
• Seccion Unica