Statistique des transports

• Ordonnance du DETEC sur la comptabilité des entreprises concessionnaires (OCEC)

... fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC), vu...-ci sur leur comptabilité et sur la statistique des transports. . Art. 6 Vérification par l'autor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

... de la statistique, Enquête sur les transports routiers de marchandises . Organe responsable de l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance oncernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

...Insérer après: Enquête sur les transports routiers de marchandises Office fédéral du déve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 30 juillet 2002
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº I 798/04 de IIe Cour de Droit Social, 4 novembre 2005

... des salaires dans le secteur des transports et des communications de 1992 à 2003 (+ 17,7 %; ccf. Annuaire statistique publié par l'Office fédéral de la statistique, ...

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... de la statistique, Enquête sur les transports routiers de marchandises Organe responsable de l'e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 2/2008 du comité statistique Communauté/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord du 26 octobre 2004 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

.... Statistiques des transports et du tourisme . 398 R 1172: règlement (CE) no 11...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 17 mars 2009
• Unique
• Decision

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique

... la diffusion de statistiques sur les transports de marchandises par route (JO L 1 du 4.1.2003, p. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
• Unique
• Accord

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...53. Statistique des transports publics . Organe responsable de l'enquête: Office...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la deuxième partie de la réforme des chemins de fer 2

... des CFF à des tiers (Commission des transports et des télécommunications CN 98.047) . Nous vous... fourniture des données en vue de la statistique des transports . Précision grâce à la notion d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

...11). . Statistiques des transports et du tourisme . 2013 31998 R 1172: règlement (CE...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique