Statistique demographique

• Message sur la loi fédérale sur le dégrèvement des familles avec enfants

...1.1.4 Évolution sociale et démographique 4245 . 1.1.4.1 Données démographiques 4245 . 1.1...Source: Office fédéral de la statistique . 1.1.4.3 Coût moyen des enfants et minimum vital...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... sont par exemple la croissance démographique, la croissance économique, la dynamique territori...; résumé; Office fédéral de la statistique: Compte de la mobilité 2005; certaines divergence...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification du code des obligations (Protection contre les loyers abusifs)

... déterminés au moyen d'une méthode statistique reconnue. Par la suite, l'examen du caractère abu...Cette croissance démographique est due avant tout à l'augmentation de l'immigrat...

• Feuille Fédérale num. 2, 13 janvier 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

.... 1 Source: Office fédéral de la statistique. . Tableau 1 . Répartition en pourcentage des ann...Avec le vieillissement démographique, les effets de ces maladies sur l'état de...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... des statistiques d'Albanie, concernant le développement des statisstiques démographiques et sociales en Albanie, conclu le. 22 avril 2008 ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité (6e révision, premier volet)

... et des prix, vieillissement démographique); il en résultera un transfert de risque, puisque... OFS Office fédéral de la statistique. OLAA Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assur...

• Feuille Fédérale num. 12, 30 mars 2010
• Seccion Unica

• Evaluation du pilotage de la politique du personnel de la Confédération. Rapport de synthèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

...OFS Office fédéral de la statistique . OFSP Office fédéral de la santé publique . OP...En effet, le développement démographique, l'image de la Confédération et surtout l'adéqu...

• Feuille Fédérale num. 18, 11 mai 2010
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

...�conomiques OFS Office fédéral de la statistique. PC Prestations complémentaires. PDC Parti dém... de l'AI liée à l'évolution démographique. De plus, il est prévu de financer l'AI au moyen ...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... OFS Office fédéral de la statistique. OFSP Office fédéral de la santé publique. OF...AAL s'intéresse à l'évolution démographique de notre société, aux nouveaux marchés qui s'ou...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... encore renforcée par l'évolution démographique, qui affectera fortement l'Europe, en particulier.... étrangers en Inde et les statistiques indiennes font état de 634 millions de dollars in...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica