Statistique de la sante

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892 documents pour Statistique de la sante

- Ordonnance sur le Registre des entreprises et des établissements
...d. l'office statistique de la Commission européenne (Eurostat) pour la st...l'office fédéral de la santé publique (OFSP); w. les caisses de chômage recon...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Arrêt nº 8C 910/2010 de Ire Cour de Droit Social, 8 septembre 2011
..., tandis que l'Office fédéral de la santé publique a renoncé à se déterminer. Considéran... sur opposition aux salaires statistiques et indiqué que dans le cas de l'assuré, il y aur...
- Ordonnance sur le Registre des entreprises et des établissements
...d. l'office statistique de la Commission européenne (Eurostat) pour la st...l'office fédéral de la santé publique (OFSP); w. les caisses de chômage recon...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique

- Bundesgesetz über die von der Schweiz als Gaststaat gewährten Vorrechte, Immunitäten und Erleichterungen sowie finanziellen Beiträge (Gaststaatgesetz, GSG)
...m. à l'Office fédéral de la santé publique et aux services cantonaux compétents pou... OFS Office fédéral de la statistique OFSP Office fédéral de la santé publique OPI In...
- Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 51, 18 décembre 2007
- Einzig
- Bundesgesetz
- Ordonnance sur le Registre des entreprises et des établissements
...d. l'office statistique de la Commission européenne (Eurostat) pour la st...l'office fédéral de la santé publique (OFSP); w. les caisses de chômage recon...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance relative à la banque de données sur le trafic des animaux (Ordonnance sur la BDTA)
... de l'unité d'élevage et l'état de santé des animaux; . e. l'administration de médicaments... fédéral, l'Office fédéral de la statistique, l'Office fédéral de la santé publique, l'Offic...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Ordonnance sur le Registre des entreprises et des établissements
...d. l'office statistique de la Commission européenne (Eurostat) pour la st...l'office fédéral de la santé publique (OFSP); w. les caisses de chômage recon...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux
..., statistique des établissements de santé non hospitaliers Organe responsable de l'enquête:...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 18 juillet 2006
- Unique
- Ordonnance
- Ordonnance sur le Registre des entreprises et des établissements
...d. l'office statistique de la Commission européenne (Eurostat) pour la st...l'office fédéral de la santé publique (OFSP); w. les caisses de chômage recon...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
- Unique
- Ordonnance sur le recensement fédéral de la population (Ordonnance sur le recensement)
...La présente ordonnance règle les statistiques et les enquêtes du recensement de la population (... de la statistique, enquête suisse sur la santé . Organe responsable de l'enquête: Office fédér...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 20 janvier 2009
- Unique
- Ordonnance

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